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Attestations scolaires "Savoir-Nager"
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Demande de recours gracieux effectuée
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Liste des rapports d'inspection
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Bonjour,
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Section des rapports
I...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Bien cordialement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Directi...
Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
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Le...
Données concernant la santé psychique des étudiants
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Bonjour,
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Information non détenue
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Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé
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Aboutie
Monsieur,
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Partiellement aboutie
Bonjour,
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Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Monsieur,
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Cordialement
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Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
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La PRADA
SJ
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Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
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Aboutie
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...
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Aboutie
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Par ailleurs, concernant les risqu...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Très en retard.
Bonjour,
Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.
Nous restons à votre disposition.
Bien cordialement,...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Bonjour,
vous trouverez ci-joint les éléments demandés dans votre mail du 25
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Cordialement,
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Philippe CROS
Directeur délég...
Prêt social location accession (PSLA) financé en Pays de la Loire
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre
requête ainsi que les documents sollicités.
Bien cordialeme...