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Aboutie

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Liste des CTR

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Rémi Dhalluin le 26 avril 2021.

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Elections de parents d'élèves des écoles publiques

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Arnaud Dupleix le 21 novembre 2022.

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Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par Clément Pouré le 29 juin 2021.

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Liste des collèges et lycées ayant participé au PISA 2018

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par SM le 26 mai 2021.

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Cher Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratif...

Données concernant la santé psychique des étudiants

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Sophie Pène le 2 janvier 2021.

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Informations sur le projet d'observatoire nationale de médecine de ville

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Sanctions des personnes au RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Var par Emmanuel Bodinier le 18 février 2020.

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Madame, Monsieur, Nous réalisons actuellement une enquête nationale sur la manière dont les départements mettent en œuvre la loi sur le RSA avec une...

Sanctions des personnes au RSA

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Statistiques verbalisation

Demande envoyée à Préfecture - Gironde par Loïc Gombeaud le 8 mars 2023.

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Enquête nationale sur les bibliothèques publiques

Demande envoyée à Mairie - Marseille par hélène Goldet le 1 décembre 2021.

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Liste des produits éligible aux titres restaurants

Demande envoyée à Commission nationale des titres-restaurants par Noro Maxime le 24 mai 2023.

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Arrêté interdisant la circulation des vélos sur la place Nationale

Demande de recours envoyée à Mairie - Montauban par Adrien Chaud le 21 septembre 2023.

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Indice d'hétérogénéité sociale des élèves (écart-type de l’Indice de Position Sociale (IPS))

Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à Kevin Hédé le 10 février 2023.

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Lauréats du volet cybersécurité de France relance

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales par PATRON le 30 juin 2020.

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Echanges entre le Ministère des solidarités et de la santé, la CNAFC et la FAFCE

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Adrien Le Louarn le 25 juin 2021.

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Demande envoyée à Ministère de la culture par hélène Goldet le 3 décembre 2021.

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Dispositifs SENSIVIC à Orléans

Demande envoyée à Mairie - Orléans par Juliette Jabkhiro le 24 mai 2022.

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Note de la DGPN relative à l'utilisation du fichier TAJ et autres documents relative à l'usage de la comparaison faciale dans TAJ

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Felix le 22 février 2022.

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À qui de droit, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication d'une...

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AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID

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Base d'accidentologie du SNOSM

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