Demandes similaires à 'Liste des subventions accordées par la mairie entre 2014 et 2019' (page 9)

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .

Très en retard.

Chère Mairie de Rennes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicati...
      Validation de votre adresse email   Bonjour, Vous venez de contacter [pnr_vercors request email] pour la première fois depuis que notre me...
    [1]Solution antispam Agent-j Validation de votre addresse email   Bonjour, Vous avez tenté d'envoyer un mail pour la première fois à [Mairie...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Corrençon-en-Vercors le .

En attente de classement

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Nizier-du-Moucherotte le .

En attente de classement

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Voreppe le .

Très en retard.

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Cette demande est indexée à https://wiki.personaldata.io/wiki/Item:Q2623
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les éléments dont dispose le Département de la Gironde :...
Bonjour, Monsieur Lacombe, A la suite de votre courriel « Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Cartographie et données a...
Madame, Monsieur, A la suite de votre demande complémentaire ci-dessous, je vous invite à prendre connaissance du courrier ci-joint ainsi que de la p...
Communication notes de frais de Mr le Maire.
Réponse de Mairie - Banyuls-sur-Mer le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur ,   En réponse à votre demande, en application de la loi n°78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs , vous...
Monsieur GERNIER,   Je vous écris en réponse à votre courriel en date du 22 mars 2023.   Concernant la cartographie des risques, celle-ci est e...
Bonjour, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les fichiers récapitulatifs des subventions attribuées en 2021 et 2022 pa...
Bonjour,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.   Bien à vous,   [effacé] Chef du service de coordinati...
Bonjour Vous trouverez ci-joint le bilan insertion 2018. Sandrine AGUILHON Direction des Ressources Humaines, des Assemblées et des Finances Chef...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

Supprimée par le demandeur.

Monsieur, bonjour   Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la liste des subventions versées par la Ville en 2021 et 2022. Concerna...
Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Bonjour, Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte Admi...
Bonjour, Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023. Bien cordialement, Le service des finances, de...
Bonjour Madame, Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés. Cordialement Le secrétariat de la CADA -----Message d'origine----- De : Banul...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Var le .

En attente de classement

Monsieur le Président, En application du Code des relations entre le public et l’administration, vous avez sollicité l’accès aux cahiers du « Grand...
Bonjour,   La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industri...
Bonjour monsieur LEURENT   Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:   1.       AIPD TousAntiCovid 2.       AIPD TousAntiCovid Signal 3. ...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Chapelle-Saint-Luc le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, Votre demande d’accès à des documents administratifs nous est parvenue en période de préparation budgétaire ; son instruction est en cours...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Sarthe le .

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande, je vous prie de trouver en pièces jointes les rapports concernant l'utilisation de pistolets à impulsion électrique...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Sarthe le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Suite à votre demande de communication de documents concernant la vidéoprotection, je vous fais parvenir en pièces jointes les arr...