Demandes similaires à 'Note de frais du Maire de la Commune d’Annecy, Monsieur Francois Astorg (divers ecologistes), ainsi que du premier adjoint Monsieur Alexandre Mulatier Gachet en charge des finances' (page 6)
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syane le .
Très en retard
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse de Syane le .
Partiellement aboutie
Demande Pilote d'information sur l'algorithme utilisé dans le cadre du pilote CRE Rénové
Réponse de Pôle Emploi le .
Saisine CADA en cours
Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .
Aboutie
Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .
Aboutie
Demande de communication des éléments relatifs au marché public du logiciel de mutualisation des données de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Erreur lors de l'envoi
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Très en retard
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Haute-Savoie le .
En retard (plus de 30 jours)
Notes de frais président du CA du Cotentin
Réponse de Communauté d'agglomération - Cotentin le .
Aboutie
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .
Refusé
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Partiellement aboutie
Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .
En attente de classement