Demandes similaires à 'Notes de frais - Maire'

Demande de communication des notes de frais du maire

Réponse de Mairie - Perpignan le 12 avril 2023.

Aboutie

M. Durand, Veuillez trouver ci-joint les éléments demandés. Vous en souhaitant bonne réception . Cordialement . Manon LELAURAIN R...

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Gironde le 26 octobre 2023.

Partiellement aboutie

Monsieur, Le serveur « MaDada » n’ayant pu vous faire parvenir mon précédent message avec le fichier « Zip » ci-dessous, je réitère l’opération...

Notes de frais - Maire

Réponse de Mairie - Toulon le 25 avril 2023.

Aboutie

Monsieur, Vous trouverez, ci-joint, les justificatifs portant sur les frais de représentation du Maire de Toulon pour les 3^ème et 4^ème tri...

Notes de frais - Maire

Message de suivi envoyé à Mairie - Tours le 20 juin 2023.

Aboutie

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE

Notes de frais - Maire

Clarification envoyée à Mairie - Nantes le 28 mars 2023.

Aboutie

Bonjour, Non, il ne s'agit pas d'une demande presse. Cordialement, Xavier Berne

Notes de frais - Maire

Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le 22 décembre 2023.

Aboutie

Bonjour M BERNE, Vous trouverez en pièce jointe un courrier à votre attention. Cordialement Fanny DESSOLIN Personne Responsable de l'Accès aux D...

Notes de frais - Maire

Réponse de Mairie - Rennes le 22 mai 2023.

Aboutie

Bonjour, J'accuse réception de votre message. La taille des fichiers étant trop lourde, je ne peux pas vous transmettre les documents en retour...

Notes de frais

Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le 29 août 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Vous trouverez, en cliquant sur le lien suivant, le tableau récapitulant l'ensemble des frais remboursés au Président Miche Pélieu d...

Notes de frais - Maire

Réponse de Mairie - Le Havre le 6 juillet 2023.

Très en retard.

Monsieur Je fais suite à votre mail. Pourriez vous me dire à quelle demande votre mail fait référence. Une demande identique, de communication des note...

Notes de frais - Maire

Message de suivi envoyé à Mairie - Angers le 20 juin 2023.

Saisine CADA en cours

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Cher le 30 juin 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur BERNE, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe. Bien cordialement, Frédéric PELTRIAUX Chef du s...

Notes de frais - Maire

Message de suivi envoyé à Mairie - Brest le 20 juin 2023.

Aboutie

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE

Notes de frais

Réponse de Conseil régional de Normandie le 30 juin 2023.

Saisine CADA en cours

Bonjour Monsieur, J’ai bien reçu votre demande et je l’ai transmise au Service compétent. Celui-ci m’indique qu’il reviendra vers vous très prochaineme...

Notes de frais

Réponse de Conseil régional - Guadeloupe le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Bonjour monsieur BERNE, J'en accuse bonne réception. Une réponse vous sera apportée dans les délais réglementaires prévus. Restant à votre disposi...

Notes de frais - Maire

Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Étienne le 20 juin 2023.

Très en retard.

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE

Notes de frais - Maire

Message de suivi envoyé à Mairie - Lyon le 20 juin 2023.

Très en retard.

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE

Notes de frais - Maire

Message de suivi envoyé à Mairie - Bordeaux le 20 juin 2023.

Très en retard.

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE

Notes de frais - Maire

Message de suivi envoyé à Mairie - Toulouse le 20 juin 2023.

Partiellement aboutie

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE

Notes de frais - Maire

Message de suivi envoyé à Mairie - Nîmes le 20 juin 2023.

Très en retard.

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE

Notes de frais - Maire

Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Denis (93) le 20 juin 2023.

Très en retard.

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE

Notes de frais - Maire

Message de suivi envoyé à Mairie - Reims le 20 juin 2023.

Très en retard.

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE

Notes de frais - Maire

Message de suivi envoyé à Mairie - Limoges le 20 juin 2023.

Très en retard.

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE

Notes de frais - Maire

Message de suivi envoyé à Mairie - Dijon le 20 juin 2023.

Très en retard.

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE

Notes de frais - Maire

Réponse de Mairie - Villeurbanne le 23 mars 2023.

Très en retard.

Bonjour, J'ai nous avons bien reçu votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais. Cordialement, JUDITH DESCOMBES Responsable qualité...

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Jura le 29 juin 2023.

Saisine CADA en cours

Bonjour Monsieur, Nous accusons réception de votre demande de communication de documents administratifs relative à la communication des note...