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Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite
Réponse de Mairie - Pierre-Bénite le .

En attente de classement

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Monsieur,   Par un mail en date du 1^er juin 2023, vous avez bien voulu interroger la Région Normandie, dans le cadre du droit d’accès aux documen...
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ATTENTION : MLAV LAND   Suite à votre demande (vidéo-protection).   Cordialement.   Charles CHENEL Référent CADA pour la Ville de Paris...
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Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Bourges le .

Partiellement aboutie

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Patrimoine immobilier
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Bordeaux, le 16 Janvier 2020 Envoi dématérialisé [FOI #14 email] objet : Demande de communication de documents administratifs : « Liste du patrimoine...
Demande CADA: AO n° 16-173969 / SPIE
Réponse de Mairie - Privas le .

Partiellement aboutie

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Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous le lien WeTransfer, où vous trouverez les éléments demandés, relatifs au frais du Président...
Notes de frais - Maire
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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Note de frais
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Aboutie

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Bonjour, Suite à votre courriel en date du 28 mars dernier, demandant l'accès aux documents relatifs aux notes de frais de déplacement, de restaurati...
  Monsieur,   J'ai bien reçu votre demande et vous prie bien vouloir trouver ce qui suit en retour.   Je vous informe au préalable que nous...
Monsieur, Votre demande a déjà fait l'objet d'une réponse, que vous trouverez ci-jointe. Pourriez-vous nous communiquer une adresse mail personnelle...
  Monsieur le Président,   Suite à votre demande en date du 28 Mars 2024, je vous prie de trouver le [1]lien Wetransfer permettant de télécharge...
Demande droit d'accès aux documents administratifs
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En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Conseil départemental - Orne, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
A l'attention de la Présidente du conseil départemental des Bouches-du-Rhône et de ses services Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône,...
Notes de frais
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Peut-être pourriez-vous essayer via le service WeTransfer (https://wetransfer.com/), et m'envoyer le lien permettant de télécharger les fic...