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Bonjour
Le ieln ENVOL ayant expiré je vous adresse de nouveau les documents
sollicités qui vous avaient été adressés le 30 septembre.
Veuillez trou...
Monsieur,
Le 20 juin dernier, vous m’avez adressé un courriel relatif à la
communication de deux documents administratifs détenus par le Health Data...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chenôve le .
En attente de réponse
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
Nous n’avons pas trouvé l’adresse de courrier que vous avez entrée.
Vérif...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Braye le .
Aboutie
Bonjour Madame, Monsieur,
Conformément à l'article R.311-13 du CRPA, l'administration dispose d'un délai d'un mois pour répondre aux demandes de comm...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le document demandé.
Bien cordialement,
Pia KONITZ
Directrice ● Direction de la V...
Bonjour,
En réponse à votre mail en date du 23/08/2023, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint.
Cordialement,
Bapti...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Moselle le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
Par courriel du 29 mars, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens versés par la préfecture de la Moselle à l'issue...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .
Aboutie
Bonsoir,
Pour faire suite à votre demande,
Je vous prie de bien vouloir trouver, en attache du présent mail, les documents sollicités.
Vous remercia...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fresnes 94034-01 le .
En attente de réponse
Your message to [Mairie - Fresnes 94034-01 request email] couldn't be delivered.
mairie wasn't found at fresnes94.fr.
dada+request-45774-c. . . Offic...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rosny-sous-Bois le .
En attente de classement
Bonjour
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les documents
demandés
Cordialement
Emmanuelle ORTS
Directrice Générale Adjoint...
Monsieur,
Mon précédent message n’étant pas parti, je vous adresse les documents
sollicités via onedrive.
[1]2023 notes frais
[2]2022 notes frai...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Grand-Quevilly le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Leroy,
Suite à votre courrier électronique du 28 mars dernier, relatif au droit
d'accès aux documents administratifs, je vous adress...
Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Demande envoyée à Agence Régionale de Santé Île-de-France. Commentée le .
Demande de recours gracieux effectuée
Avis CADA n° 20241684 du 28 mars 2024 :
Monsieur Joran LE GALL a saisi la Commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à...
Bonjour,
Suite à l'avis positif de la CADA dans sa séance du 15 avril 2021 concernant la possibilité de publier la thermographie aérienne en ligne, ma...
Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .
Refusé.
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Application de l'article L118-5-1 du Code de la Voirie Routière
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En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Demande envoyée à Mairie - Paris. Commentée le .
En attente de clarification
Cher, Chère Adamczewski,
Dans votre demande ci-dessus, l'autorité administrative, qui est ici la préfecture de police de Paris, vous demande de just...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
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Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Mandelieu-la-Napoule,
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Bonjour,
Votre formulaire de saisine est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n'es...
Demande des plans architecturaux du Théâtre de la Comédie
Réponse de Mairie - Reims le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur PERDRIAU,
Pour obtenir le suivi de votre demande 2304-M-2870475 déposée le
06/04/2023 concernant : Archives municipales et comm...
Inventaire des milieux naturels
Demande envoyée à Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrati...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
Aboutie
Bonjour,
L'adresse e-mail de est protégée contre les spams et les virus.
Les procédures de sécurité de la Région Hauts-de-France demand...
Contenus Pédagogiques - Ma Classe à la Maison
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse. Commentée le .
Refusé.
Réponse négative disponible ici https://madada.fr/demande/contenus_pedagogiques_ma_classe_2#incoming-82
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gard le .
Très en retard.
[1]Logo
Bonjour,
Mon adresse e-mail est protégée contre les spams et les virus par
Mailinblack. Pour que vos messages me soient transmis, je vous i...