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Réponse de Conseil départemental - Cher le .

En retard (plus de 30 jours)

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Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Aboutie

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Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

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Très en retard.

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Refus d'entrée sur le territoire français
Demande envoyée à Préfecture de Haute-Savoie le .

Très en retard.

Cher Monsieur / Madame, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Refus d'entrée sur le territoire français
Demande envoyée à Préfecture des Alpes-Maritimes le .

Très en retard.

Cher Monsieur / Madame, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Refus d'entrée sur le territoire français
Demande envoyée à Préfecture des Hautes-Alpes le .

Très en retard.

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Refus d'entrée sur le territoire français
Demande envoyée à Préfecture des Pyrénées-Atlantiques le .

Très en retard.

Cher Monsieur / Madame, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Refus d'entrée sur le territoire français
Demande envoyée à Préfecture - Hautes-Pyrénées le .

Très en retard.

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Refus d'entrée sur le territoire français
Demande envoyée à Préfecture - Pyrénées-Orientales le .

Très en retard.

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Refus d'entrée sur le territoire français
Demande envoyée à Préfecture - Savoie le .

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Reconduite à la frontière et refus d'entrée
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Troyes le .

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