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Bonjour monsieur,
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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
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Bonjour,
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Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Bonjour et merci pour votre message,
nous somme une commune de moins de 3500 habitants, avec moins de 50 agents, je pensais que nous n'étions pas soum...
Programme architectural et technique détaillé (PATD) pour chacun des lots concernant la rénovation des 5 groupes scolaires
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Refusé.
Cher/Chère Mairie - Marseille,
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Rapport des experts réalisé le 30/06/2023 attestant de la nécessité d'abattre en urgence les 4 arbres Paulownias de la place Laurent-Terzieff-et-Pascale-de-Boysson, 75006 Paris.
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
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Monsieur,
En réponse à votre demande reprise ci-dessous pour mémoire, vous voudrez bien trouver les éléments ci-joints dont la communication relève du...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Partiellement aboutie
Monsieur Patron,
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jointe) les informations que vous avez demandées.
Sincère...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Aboutie
Bonjour,
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par le Département de la Seine-Saint -Denis pour les travaux suivan...
Monsieur Leroy,
Nous avons bien reçu votre courriel du 28 mars 2024 portant demande de
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Monsieur,
Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Aboutie
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- Le d...
Rapport Complet - Audit sur l'état des écoles à Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Refusé.
Chère Madame le Maire,
en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Rapport complet de l'Audit du bâti des écoles de Marseille
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Partiellement aboutie
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .
Aboutie
Bonjour Monsieur SAVAETE,
En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ les données relatives aux subventions accordées par l...
Bonjour,
Suite à votre mail, veuillez trouver ci-joints les documents demandés.
Cordialement.
Pour une administration exemplaire, préservons l'en...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise SA CASD
Réponse de Mairie - L'Isle-d'Abeau le .
Information non détenue
Bonjour
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Madame, Monsieur,
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Le nombre d’enquêtes fiscales ouvertes contre les entreprises
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Bonjour Monsieur,
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Monsieur
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-----M...
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Place Mazagran - Demande de communication des coûts d'investissements
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En retard (plus de 30 jours)
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