Cher/Chère Mairie - Oullins,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Monsieur Lacombe,
Consécutivement à votre demande du 26 septembre 2023 et suite à mon
courriel du 27 octobre 2023, je vous prie de trouver, ci-j...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Monsieur LECHENET,
Comme suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état annuel 2020
des indemnités perçues par les conseillers dé...
Bonjour,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration, je sollicite la...
Monsieur,
Votre demande a déjà fait l'objet d'une réponse, que vous trouverez ci-jointe.
Pourriez-vous nous communiquer une adresse mail personnelle...
Madame, monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Je vous écris au nom « Future of Free Speech Project » (sous l’égide du groupe de réflexion Justitia, Université de Columbia et Uni...
Bonjour M. Léchenet,
Nos collectivités (Ville et Métropole) ont bien reçu votre demande
d’information sur les indemnités des élus.
Pourrio...
Bonjour,
Votre demande à bien été transmise. Le service concerné reviendra vers vous prochainement.
Cordialement.
Yohann Brunet
Chargé relations...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Afin de vous orienter au mieux, pouvez-vous me préciser s'il s'agit d'une
demande presse...
Monsieur,
Le 20 juin dernier, vous m’avez adressé un courriel relatif à la
communication de deux documents administratifs détenus par le Health Data...
Cher Ministère des solidarités et de la santé,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Demande d'accès aux données d'utilisation de...
Bonjour,
Je suis absente de la CNCCFP du 29 octobre au 2 novembre 2021.
Merci de laisser vos demandes par mail, j'y répondrai à mon retour....
À qui de droit,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des d...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Bonjour,
Je serai de retour mardi 9 mai.
En mon absence vous pouvez contacter:
Agnès Baraton
[adresse email]
Pour la presse:...
Bonjour,
Je transmets votre demande au service en charge de ces demandes.
Cordialement.
Yohann Brunet
Chargé de relations médias | Service de...
RATP
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Votre demande a bien été transmise au service concerné. Nous revenons vers vous dans les meilleurs délais.
Cordialement.
Yohann Brunet...
Bonjour,
Votre demande a bien été transmise au service concerné. Nous revenons vers vous dans les meilleurs délais.
Cordialement.
Yohann Brun...