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Cahiers de doléances numérisés
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2024/D/0791
Monsieur,
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doléances, produits dans le cadre du grand déba...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aisne le .
En attente de classement
Monsieur,
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du 29 mars dernier et vous en souhaite bonne réception.
Bi...
Résultats de l'expérimentation sur la réservation des repas - article 256 loi climat et résilience
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .
Aboutie
Bonjour,
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Cordialement,
Daniela SA...
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Orléans
L'adresse de mess...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ain le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
En réponse à votre courriel du 29 mars dernier, par lequel vous sollicitez
la communication des cahiers de doléances tran...
Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Très en retard.
Bonjour,
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Quant à votre demande sur les C...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Bonjour Monsieur ANDRE,
Vous avez saisi la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
d'une demande de communicatio...
Rapport de la mission IGAS sur la Délégation au numérique en santé
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Aboutie
Cher Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...
Lauréats du volet cybersécurité de France relance
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Bonjour M. Marzolf,
Par courrier électronique en date du 28 janvier 2022 adressé au
secrétariat de l'ANSSI, vous nous avez adressé une demande de...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .
En attente de classement
A l'attention de Monsieur Rémy GOUBERT
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre demande.
Cordialement,
Archives Départementale...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Var le .
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Monsieur,
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Données de base utilisées pour le calcul de la ponctualité des RER
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France le .
Information non détenue
Cher/Chère Conseil régional d'Ile-de-France,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Accès au contenu des cahiers de doléance du grand débat 2019
Réponse de Commission nationale du débat public (CNDP) le .
Information non détenue
Monsieur,
La Commission nationale du débat public a été chargée d'une mission de
conseil et d'expertise pour la préparation du Grand débat national....
Instruction des dossiers sensibles par le SGDSN pour le compte de la CIBDU
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Très en retard.
Bonjour,
Depuis 2015, le SGDSN est mandaté par la Commission interministérielle des biens à double usage (CIBDU) pour mener l'instruction de ses do...
bonjour;
vu
à +
Cordialement.
Philippe Bost
Chargé de mission délégué à la protection des données
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Diagnostic de risques psycho-sociaux pour le Centre de Recherche Inria de Lille
Réponse de INRIA le .
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Bonjour Jean-Marc,
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Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .
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Nos références : 2023-PROC-0037
Cher Monsieur,
En réponse à vos quatre demandes de communication de documents, dont deux
nous sont parvenu...
Enquête administrative au collège Stanislas, établissement d'enseignement privé sous contrat d'association ,
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Rapport de la mission interministérielle sur les transports de la métropole Aix-Marseille Provence
Recours amiable envoyé à Premier ministre le .
Très en retard.
Bonjour,
je me permets de revenir vers vous concernant ma demande de communication.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative a...
Monsieur,
Nous faisons suite à votre courriel ci-dessous adressé à Nicolas Dufourcq,
Directeur général de Bpifrance demandant communication des...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Chapelle-sur-Erdre le .
En attente de classement
Bonjour,
Veuillez trouver en pièces jointes un récapitulatif des notes de frais du
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Cordialement,
Anne Lagarde...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Loir-et-Cher le .
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Monsieur,
Les archives départementales de Loir-et-Cher ne détiennent pas de version
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Cahiers de doléances numérisés
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Affaire suivie par Pascale Verdier
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Monsieur Le Président,
J’ai bien reçu votre demande de communication des cahiers dits « de...
Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement
Monsieur le Président,
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disposons pas de numérisations des cahiers citoyens v...