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Bonjour Madame,
Bonjour Monsieur,
Votre courriel a bien été reçu par la sous-préfecture d’Épernay.
Nos services sont engagés dans une démarche qualit...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Albertville le .
Très en retard.
Le site de l’État en Savoie, (www.savoie.gouv.fr) permet d'obtenir des renseignements relatifs aux cartes grises, permis de conduire et, au service des...
Dossier caméras de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - La Ferrière-aux-Étangs le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur.
Merci pour ce document.
Malheureusement, l'autorisation préfectorale ne fait pas partie de ma
demande d'accès aux documents admini...
Demande de dossier vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - L'Aigle le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Comptes administratifs de la Région Auvergne-Rhone-Alpes
Recours amiable envoyé à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Comptes administratifs de la Région Auvergne-...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous
priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...
Nombre de verbalisation refus de priorite pietons
Réponse de Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire le .
Signaler à l'attention de l'administrateur
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Madame, Monsieur,
votre courriel a bien été reçu et va être transmis sans délai au service concerné.
Pour tous renseignements, nous vous invitons par a...
nombre de verbalisation de véhicules dans les SAS vélos
Réponse de Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire le .
Très en retard.
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Etudes environnementales (2020 et postérieures) CERESA-INGEROP sur Vitré
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur Letty,
Pour faire suite à votre demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs, vous trouverez en pièce jointe, la répo...
Nombre de personnes primo-vaccinées et dépistées ayant bénéficié de la dérogation au Pass vaccinal jusqu'au 15 février 2022
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande de communication de documents administratifs en date du 27 janvier dernier et à votre relance du 16 février derni...
Documents relatif au projet abandonné de Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Mortrée le .
Très en retard.
Cher/Chère Mairie - Mortrée,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Réponse de Communauté de communes - Quatre Vallées le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièces jointes les documents demandés.
Bien cordialement,
[1][IMG] Patricia FERREIRA
Responsable Ressources Humaines...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Coulommiers le .
En attente de classement
Monsieur,
Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et l’administration, le droit d'accès aux documents administratifs es...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Finistère le .
En attente de classement
Bonjour
Je réponds à votre demande, en date du 29 mars dernier, d’accès aux
cahiers de doléances, encore appelés cahiers citoyens, produits dans le...
Parti politique de rattachement des candidats aux législatives de 2022
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Information non détenue
Bonjour,
Votre demande de ce jour a été transmise au service concerné.
Cordialement,
--
Le secrétariat de la PRADA
Pour une administration exem...
Monsieur,
Par courriel du 28 mars 2024, vous avez adressé une demande de
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Echanges au sujet des dispositifs SENSIVIC à Orléans
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Information non détenue
Chère Commission nationale de l'informatique et des libertés,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administra...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture d'Aix-en-Provence le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Votre courriel a bien été reçu et va être transmis au service concerné qui vous répondra dans les meilleurs délais.
Pour tout autre...
Rapports de l'inspection du travail - Parc National du Mercantour
Demande envoyée à Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Refusé.
Cher/Chère Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administra...
Madame,
Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents
administratifs (PRADA) du préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de
P...
Solutions de relogement après l'exécution d'un concours de la force publique par les forces de l'ordre à Lille, Roubaix, Tourcoing et dans la MEL
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Hauts-de-France - Beauvais 60057-01 le .
Très en retard.
Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Hauts-de-France - Beauvais 60057-01,
En application de la loi n° 78-5...
Statistiques détaillées sur la construction de logements sociaux sur le territoire de la ville de Lille entre janvier 2017 et décembre 2021
Demande envoyée à Métropole - Européenne de Lille le .
Supprimée par le demandeur.
Chère Mairie de Lille,
Chère Métropole Européenne de Lille,
Chère Préfecture du Nord,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relativ...
Statistiques détaillées sur la construction de logements sociaux sur le territoire de la ville de Lille entre janvier 2017 et décembre 2021
Demande envoyée à Mairie - Lille le .
Supprimée par le demandeur.
Chère Mairie de Lille,
Chère Métropole Européenne de Lille,
Chère Préfecture du Nord,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relativ...
Bonjour,
Suite à votre demande, Mme le Maire n’a fait valoir qu’un seul frais de déplacement que vous trouverez ci-joint.
Vous en souhaitant bonne ré...