Demandes similaires à 'RATP durant le mouvement social contre la réforme des retraites 2019-20' (page 8)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Toulon le .

Aboutie

Monsieur, Mon précédent message n’étant pas parti, je vous adresse les documents sollicités via onedrive. [1]2023 notes frais [2]2022 notes frai...
Assignations en justice et décisions de justice dans le cadre des procédures d'expulsions locatives à Lille, Roubaix et Tourcoing et dans la Métropole européenne de Lille
Message de suivi envoyé à Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie

Madame Laurent, Suite à votre réponse intitulée "Votre demande concernant les assignations en justice et décisions de justice dans le cadre des procé...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .

Aboutie

Monsieur, Vous trouverez joints les éléments de réponse à votre demande concernant la Ville de SAINT-CYR-SUR-LOIRE. Les services se tiennent à votre...
Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Bonjour Monsieur LE GALL, Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année. En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...
Données de base utilisées pour le calcul de la ponctualité des RER
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France le .

Information non détenue

Cher/Chère Conseil régional d'Ile-de-France, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Aboutie

Bonjour,  Nous vous remercions de bien vouloir trouver en pièces jointes, comme demandé, l'ensemble des notes de frais de M. Coail, président du Dép...
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Monsieur,   Comme indiqué dans notre courrier du 16 décembre dernier, nous vous transmettons les informations complémentaires demandées. J’attire...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Monsieur, Voici les éléments demandés. - le lien de notre profil acheteur pour accéder aux données essentielles (format JSON) : [1]https://www.marc...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver en pièces jointes les deux délibérations relatives aux indemnités des élus...
Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Marzolf,   Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de communication des audits de sécurité et de l’ana...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - L'Étang-Salé le .

Aboutie

Bonjour M. LEROY,   Veuillez trouver en pièce jointe les éléments demandés concernant la Mairie de L’Etang-Salé.   Pour information, en 2020,...
Projet VOIE
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Expérimentation Cadense
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
RATP
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Utilisation de logiciels d'analyse d'images par la RATP
Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Utilisation de logiciels d'analyse d'images par la RATP
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Demande de communication de document administratif relatif au partenariat entre la ville de Valenciennes et l'entreprise Huaweï
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Demande de recours gracieux effectuée

MMadame, monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je so...
Demande de communications de documents administratifs relatif à l'avis n° 20202386 du 24 septembre 2020
Demande envoyée à Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Lab'IA
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...
Lab'IA
Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des document...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Bonjour,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.   Bien à vous,   [effacé] Chef du service de coordinati...
Situation de l'hôpital Broca et des seniors parisiens
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

A l’attention de Mme Julie TOMICHE   Madame,   Suite à votre demande de CADA reçue le 28 avril 2021, conformément au Code des relations entre...
Rapports McKinsey réforme APL 2021
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

En attente de classement

Madame, monsieur En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Rapport IGAS de 2018 sur la réforme du système d'indemnisation des arrêts maladie
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...