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Demande des plans architecturaux du Théâtre de la Comédie
Réponse de Mairie - Reims le .

Partiellement aboutie

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Noisy-le-Sec le .

En retard (plus de 30 jours)

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Demande CADA: plateforme PGE
Réponse de BPIfrance le .

Partiellement aboutie

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Audit de sécurité Anssi du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .

Refusé.

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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Aboutie

Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées. Bonjour Ma...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vienne le .

En attente de clarification

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Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Très en retard.

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Observatoire suivi linéraires commerciaux Bordeaux métropole
Demande envoyée à Agence d'urbanisme Bordeaux métropole Aquitaine le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Agence d'urbanisme Bordeaux métropole Aquitaine, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrati...
Diffusion de la base de données BASOL
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Aboutie

Monsieur Duboisset, Je peux bien accéder à une liste de 67 résultats pour l'année 2018 mais les informations associées renvoient vers des documents P...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande envoyée à Conseil départemental - Landes le .

Demande de recours gracieux effectuée

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PDIPR des Alpes-Maritimes
Demande envoyée à Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .

Très en retard.

Cher/Chère Conseil départemental des alpes maritimes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
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