Demandes similaires à 'Registre des déports des membres des cabinets' (page 12)
Registre des arrêts de déport de la mairie du Havre
Demande envoyée à Mairie - Le Havre le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre
requête ainsi que les documents sollicités.
Bien cordialeme...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Blanc-Mesnil le .
En attente de réponse
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designates 92.243.18.104 as permitted sender)
x-spf-client=SecurityGateway8.0.5
rec...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Libourne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour M. [information personnelle],
S'agissant de vos dernières demandes, je vous prie de trouver ci-jointe la convention de déport des images de vi...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Métropole de Lyon le .
Très en retard.
Bonjour Monsieur GERNIER,
J’accuse réception de vos trois demandes de communication de différents
documents administratifs afférents aux fra...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Métropole de Lyon le .
Aboutie
Bonjour Monsieur GERNIER,
J’accuse réception de vos trois demandes de communication de différents
documents administratifs afférents aux fra...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Vous souhaitez accéder aux Données essentielles des conventions de subventions du Département de la Sarthe. Je tenais à vous préciser que l...
Liste des subventions accordées par la mairie entre 2014 et 2019
Demande envoyée à Mairie - Bègles le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Liste des subventions accordées pour l'année 2022 et celles budgétisées en 2023
Demande envoyée à Mairie - Bagnolet le .
Demande de recours gracieux effectuée
Chère Mairie - Bagnolet,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Analyse juridique de la mise en place de la tarification du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .
Partiellement aboutie
Par voie de mail direct, la direction du Health Data Hub a communiqué l'analyse juridique suivante : https://acteurspublics.fr/upload/media/default/000...
Chère Madame,
Par courriel en date du 30 juin 2023, vous nous avez adressé une lettre
portant sur une demande de communication de documents détenus...
Monsieur,
Je vous communique, ci-dessous, les éléments en réponse à votre demande du
22 mars dernier.
Comme son prédécesseur et conformément aux t...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Autorité des marchés financiers (AMF) le .
Information non détenue
Bonjour,
Madame, Monsieur,
Vous demandez la communication, sur le fondement des dispositions de la
loi n° 78-753 du 17 juillet 1978, de la...
Non réponse aux demande de consultaiton des actes administratifs depuis début 2020
Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le .
En attente de clarification
Cher Monsieur,
Faisant suite à votre saisine, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint notre réponse à votre demande de communication porta...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Aboutie
Madame, Monsieur
Bonjour,
Vous avez sollicité par courriel en date du 25 janvier 2024, en
application du Livre III du Code des relations entre...
Bonjour,
Nous vous faisons suite à votre courriel du 4 février 2021 se rapportant à l'affaire en référence.
Vous trouverez en pièce-jointe notre cour...
Monsieur,
J’ai l’honneur d’accuser réception de votre demande de communication des
documents suivants :
- les notes de frais de dépl...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Aboutie
Bonjour Monsieur SAVAETE,
Par courriel en date du 25 novembre 2020 avec réitération de votre demande
par courriel en date du 24/02/2021, vous sou...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villetaneuse le .
En attente de réponse
Your message to [Mairie - Villetaneuse request email] couldn't be
delivered.
valerie.birgi wasn't found at mairie-villetaneuse.fr.
dada+request-4642...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LECHENET,
Comme suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état annuel 2020
des indemnités perçues par les conseillers dé...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Meurthe-et-Moselle le .
Information non détenue
Direction Départementale de la Protection des Populations
Service Concurrence, Consommation et Répression des Fraudes
Cité administrative - Bâtimen...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
Partiellement aboutie
Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024,
Vous trouverez en p.j le courrier de réponse, ainsi que le listing demandé
en annexe n° 1...
Base des Conseillers Techniques Sportifs
Demande envoyée à Ministère des sports. Commentée le .
Information non détenue
Bonjour Rémi,
je suis un des administrateurs de madada, nous avons la possibilité de transférer votre demande au ministère de l'éducation nationale....