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Notes de frais
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Caisse des Dépôts et Consignations le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Ci-joint un courrier de Monsieur Pierre Chevalier, Directeur juridique et
fiscal du groupe CDC / Personne Responsable de l’Acc...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce-jointe la réponse à votre
demande de communication du répertoire des information...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture du Finistère le .
En attente de clarification
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je
vous informe que les informations publ...
Bonjour Madame, Monsieur,
Vous avez saisi la prada des SPM pour obtenir la mise en ligne du
répertoire d’informations publiques (RIP).
L’a...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aude le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande de communication du répertoire des informations
publiques, je vous informe que le Département de l’Aude s’es...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Votre demande en date du 7 mars 2023 concernant la communication du
répertoire d’informations publiques mentionné à l'article...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Bléré Val de Cher le .
Information non détenue
Bonjour,
Merci de l’intérêt que vous portez à la Communauté de communes Autour de
Chenonceaux Bléré-Val de Cher.
Pour répondre à votre dem...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Par courriel du 7 mars 2023, vous sollicitez la communication du
répertoire des informations publiques du Département de la Gi...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande qui a été transmise au
Bureau de la Représentation de l'Etat et de la Communication
Interministérielle...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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