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Monsieur,
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adressé il y a peu, vous trouverez joints le CCTP et une premi...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
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Monsieur,
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En retard (plus de 30 jours)
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Madame, Monsieur,
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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
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Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joints :
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Monsieur,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Aboutie
Bonjour,
Depuis la loi modifiée sur les archives de 2008 (codifiée dans le Code du Patrimoine), les archives et les documents administratifs ont la m...
Bonjour,
Conformément à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le tableau
récapitulatif.
Vous en souhaitant bonne réception,
Bien cordiale...
Plans de la future voie verte entre Agen et Bajamont
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .
Aboutie
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mont-de-Marsan le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre courriel du 28 mars dernier, vous trouverez
ci-dessous un lien vous permettant d'avoir accès aux documents de...
This is the mail system at host mail2.agglo-paysdaix.fr.
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Notes de frais des élus de la Communauté d'agglomération Evreux Portes de Normandie
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Arrêté du passage à 30km/h sur le centre ville de Roanne
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