Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'
Courrier n° A21-03335
De : LAURENT SAVAETE BORDEAUX Le : 24/02/2021
Objet : DEMANDE RECOURS
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Message comp...
Le message électronique que vous avez envoyé ne peut être délivré à cette adresse de messagerie.
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Var le .
Très en retard.
Le message électronique que vous avez envoyé ne peut être délivré à cette adresse de messagerie.
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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Var le .
Très en retard.
Le message électronique que vous avez envoyé ne peut être délivré à cette adresse de messagerie.
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Var le .
Très en retard.
Le message électronique que vous avez envoyé ne peut être délivré à cette adresse de messagerie.
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AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour monsieur LEURENT
Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:
1. AIPD TousAntiCovid
2. AIPD TousAntiCovid Signal
3. ...
Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip.
Cordialement,
Guillaume Souberbielle
Mission des achats
SAAM - Achats 1
Ministère de l'édu...
Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Ain le .
Saisine CADA en cours
Monsieur,
Par un courriel en date du 7 décembre 2023, vous avez saisi le Département
de l’Ain d’une demande de communication portant sur les doc...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Message à l'attention de Monsieur Clément POURE
Monsieur,
Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin
de bien comp...
Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .
Aboutie
Bonjour,
Par un courriel du 28 août 2023, vous avez sollicité les services du
ministère de la Justice pour obtenir communication :
• du règlem...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce-jointe la réponse à votre
demande de communication du répertoire des information...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .
En attente de classement
N/réf. CGG/JC-2024 n° 890
Dossier suivi par Céline Gauthier-Grangereau
Bonjour,
Je fais suite à votre demande du 29 mars 2024.
La très grande majo...
Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023.
Bien cordialement,
Le service des finances, de...
Bonjour Madame, Monsieur,
Vous avez saisi la prada des SPM pour obtenir la mise en ligne du
répertoire d’informations publiques (RIP).
L’a...
Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur Marzolf,
Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de
communication des audits de sécurité et de l’ana...
Bonjour,
Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir
des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe les pièces
contractuelles (cahiers des clauses administratives générales...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .
En attente de classement
A l'attention de Rémy Goubert, président
Monsieur,
Vous avez sollicité par courriel en date du 29 mars 2024 l’accès aux cahiers du « Grand débat » d...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Var le .
Information non détenue
Monsieur,
Par courrier électronique du 25 septembre dernier vous avez formulé la
demande de communication suivante ;
"Au titre des dispositions du l...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Saône le .
En attente de classement
Monsieur,
Les Archives départementales de la Haute-Saône conservent environ 200 cahiers citoyens, sous la cote 2163 W. Vous trouverez ci-joint le borde...
Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour
Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que
certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
La Préfecture de Police accuse réception de votre message. Votre courriel
est transmis ce jour aux services compétents.
Nous vous rem...
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance
des documents joints.
Sincères salutations.
...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gard le .
Aboutie
Traitement du courriel : Demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs - Autorisations de voirie du domaine public routier
départeme...
Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés.
Bien cordialement,
Chloé Poirot
Chloé Poirot...