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Fichiers 3D des pleurants des tombeaux des ducs de Bourgogne
Demande envoyée à Mairie - Dijon le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Cartographie de la videosurveillance angevine
Recours amiable envoyé à Mairie - Angers le .

Refusé.

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Fiches techniques et devis vidéosurveillance angevine
Recours amiable envoyé à Mairie - Angers le .

Refusé.

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Budget vidéo surveillance angevine
Recours amiable envoyé à Mairie - Angers le .

En retard (plus de 30 jours)

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hérault le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour M. Paire, Merci pour votre réponse et le suivi apporté. Il n'y a malheureusement pas de pièce jointe à votre message. Cela n'est pas grave...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Bonjour Monsieur BERNE, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe. Bien cordialement, Frédéric PELTRIAUX Chef du s...
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Madame, Monsieur, Bonjour, J'ai bien reçu votre message du 25 janvier 2024 sollicitant la communication de listes de subventions accordées par le Cons...
Liste des rapports d'inspection

En attente de classement

Bonjour Monsieur, Par courriel du 8 février 2024, vous avez demandé la communication de la liste des rapports de l'inspection générale de l'environne...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Thônes le .

Aboutie

Monsieur, Je fais suite à votre demande et vous apporte les éléments de réponse suivants : - les notes de frais de déplacements du maire (ainsi que...
Notes de frais
Réponse de Conseil régional de Normandie le .

Saisine CADA en cours

Bonjour Monsieur, J’ai bien reçu votre demande et je l’ai transmise au Service compétent. Celui-ci m’indique qu’il reviendra vers vous très prochaineme...
Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Toulouse le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   L’article L 2123-24-1-1 du CGCT, issu de la loi du 27 décembre 2019 dite « engagement et proximité », dispose que « Chaque ann...
Cher Monsieur, J'ai sollicité le service concerné, la réponse apportée est celle-ci :  "Après vérification dans les écritures comptables de la Ville...
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Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
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Système de vidéosurveillance de la ville de Poissy
Demande envoyée à Mairie - Poissy. Commentée le .

Envoyée par courrier postal.

Bonjour, je pense qu'il faudrait insister pour obtenir une communication sous forme numérique des documents demandés. Aucune raison pour que la voie...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe. Cordialement, Frédéric PELTRIAUX Chef du service des...
Demande d'informations sur les pierrots de la nuit
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
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