Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 9)
Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Par courriel du 8 février 2024, vous avez demandé la communication de la
liste des rapports de l'inspection générale de l'environne...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Erreur lors de l'envoi
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mutualité sociale agricole
(MSA) Marne-Ardennes-Meuse...
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(MSA) Marne-Ardennes-Meuse...
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mutualité sociale agricole
(MSA) Marne-Ardennes-Meuse...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
Cette adresse ne permet pas de traiter votre demande
Votre message n'a p...
Contrôles de vitesse - limite à 30km/h
Demande envoyée à Préfecture de la Seine-Saint-Denis le .
Très en retard.
Cher/Chère Préfecture de la Seine-Saint-Denis,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous.
Je vous prie de trouver, en pièce-jointe, les documents illustr...
Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère du travail le .
Aboutie
Cher Monsieur,
Nous revenons vers vous à la suite de votre demande de communication de
documents relatifs au dossier d'enregistrement de la cert...
Demande de documents administratifs relatifs au projet M-Pulse
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Bonjour Monsieur,
Comme suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joint les
documents demandés.
Je me tiens à votre disposition pour tou...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Senlis 60612-01
([Mairie - Senlis 60612-...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Corrèze le .
Aboutie
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil départemental -
Corrèze ([adresse email])...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Allier le .
Aboutie
Monsieur,
Comme suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le fichier de données PDIPR sous format shape,
Vous en souhaitant bonne réceptio...
Demande d'ouverture des données des clusters de Covid-19
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Monsieur,
Le 14 septembre dernier, vous avez saisi le ministère de la santé d'une
demande de communication de documents administratifs, portant...
Your message to [adresse email] couldn't be delivered.
helene.huet wasn't found at pays-liffre.fr.
dada+request-922-d34. . . Office 365 helene.huet...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
Aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication de documents
administratifs, portant sur la liste des subventions accordées par le
Cons...
Contenus Pédagogiques - Ma Classe à la Maison
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Refusé.
Cher Monsieur le Ministre,
Le CNED, via le dispositif « Ma classe à la maison », propose gratuitement des parcours pédagogiques conçus pour un appren...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Nord le .
Partiellement aboutie
M. HOFFMANN,
Je vous remercie de la réponse que vous m'avez apportée.
Après consultation du site "Nord Evasion", j'ai pu constater que les données...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Monsieur LECHENET,
A la suite de votre demande en date du 2 mars 2021, je vous prie de bien
vouloir trouver ci-joint, l'état des indemnités versées a...
Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune
Réponse de Mairie - Foix le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
A la demande de Mr le Maire et suite à votre requête reçue en mairie le 15 mars 2021 concernant "la communication des documents administrati...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous.
Cordialement,
Le service des affaires juridiques
-----Message d'origine---...
Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite
Réponse de Mairie - Pierre-Bénite le .
En attente de classement
Monsieur,
Suite à votre demande, j'ai le plaisir de vous adresser les documents
demandés par wetransfer. Vous trouverez ainsi:
-la délibération rela...
Cher/Chère Mairie - Bordeaux,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip.
Cordialement,
Guillaume Souberbielle
Mission des achats
SAAM - Achats 1
Ministère de l'édu...
Cher/Chère Mairie - Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...