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- des relevés de...
Bonjour,
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Monsieur LIBEAU,
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Bilans Triennaux de la loi SRU
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Bonjour Monsieur,
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Pia KONITZ
Directrice ● Direction de la V...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Aboutie
Bonjour
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Bonjour Monsieur,
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ministre de la justice.
Cordialement.
Cathe...
Huawei Valenciennes
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Chère Madame, cher Monsieur,
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Dans les conditions actuelles, l...
Liste des amendes payées au Trésor public : date, montant, motif et lieu du délit/infraction
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Très en retard.
Cher Ministère de l'économie et des finances,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhait...
Rapport sur le fonctionnement de TousAntiCovid
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Objet : TR: Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs
- Rapport sur le fonctionnement de TousAntiCovid
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Statistiques sur l'application de la circulaire Valls de 2012 dans le Nord
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Demande de recours gracieux effectuée
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Statistiques sur l'application de la circulaire Valls de 2012 dans le Pas-de-Calais
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Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Haute-Marne le .
Information non détenue
Bonjour,
Ce fonds (Fonds en matière d'innovation et de transformation numérique)
est géré par la préfecture de région et nous ne disposons pas de do...
Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande d'accès à des documents administratifs
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Nou...
Demande de documents administratifs relatif à votre partenariat avec l'entreprise Huawei
Réponse de Mairie - Valenciennes le .
Aboutie
Monsieur Pouré,
Suite à votre demande formulée par courrier électronique du 27 mai 2021,
vous trouverez, en cliquant sur le lien ci-après, les d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Côteaux-du-Blanzacais le .
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Bonjour
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informations publiques (RIP), nous sommes une collectivité de moins de...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Yonne le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
Suite à votre demande, j'ai l'honneur de vous apporter les précisions
suivantes.
Les cahiers citoyens versés aux Archives dép...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
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Je vous en souhaite bonne réception.
Cordialement,
Séverine Frère
Conseil départemental de l...
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Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre requête adressée à la commune de Châtillon en date du
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Bonjour,
Vous trouverez en PJ la réponse à votre demande.
Bien cordialement
Le bureau 3A de la DGEC
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Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017
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Salut,
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Bonjour Madame,
La Ville de Lille est membre d'un SIVU (Syndicat Intercommunal à Vocation
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .
En attente de classement
Bonjour,
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T...