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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Loire le .
Très en retard.
Monsieur le Président du Conseil départemental de la Haute Loire,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA m...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Saône-et-Loire le .
Très en retard.
Monsieur le Président du Conseil départemental de la Saône-et-Loire,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du R...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .
Très en retard.
Monsieur le Président du Conseil départemental de la Meurthe-et-Moselle,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires d...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-et-Marne le .
Très en retard.
Monsieur le Président du Conseil départemental de la Seine-et-Marne,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RS...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Tarn le .
Très en retard.
Monsieur le Président du Conseil départemental du Tarn,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'a...
Bonjour Monsieur BERNE,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe.
Bien cordialement,
Frédéric PELTRIAUX
Chef du s...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Allier le .
Aboutie
Cher/Chère Conseil départemental - Allier,
Merci de votre retour positif.
Pouvez-vous me dire si ces données sont diffusées sous licence LO (Licenc...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Cher/Chère eric petit,
Merci pour ce document.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Alexandr...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Cher/Chère Virginie LAFONT,
Merci pour ces éléments, bon weekend !
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations dis...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aube le .
Aboutie
Cher/Chère Boite Correspondant.Cada,
Merci beaucoup pour cet envoi très détaillé.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Val-de-Marne le .
Aboutie
Cher/Chère Crochu, Matthieu,
Merci de votre envoi.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Alexa...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Clarification envoyée à Conseil départemental - Somme le .
Aboutie
Cher/Chère HOUBART Candy,
Si j'ai bien compris, l'état des indemnités a du être effectué l'an dernier pour l'année 2019 et ces derniers jours pour 20...
Patrimoine de la ville de Marseille et cessions
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .
Refusé.
Cher/Chère Marion MENICUCCI,
Je vous demande une reconsidération interne afin d'accélérer le traitement de ma demande.
Si cela prend plus de 10 jo...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Recours amiable envoyé à Préfecture - Ardèche le .
Très en retard.
Cher/Chère section armes,
Merci de votre réponse. En considérant donc que le contenu du document est concerné par la sécurité publique, il reste néan...
Cher/Chère PP-CABINET-SDC-BIS-ES,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir c...
Documents relatif a l'autorisation d'installation de videoprotection a Putanges Le Lac arrêté 1013-2022-067
Message de suivi envoyé à Préfecture de l'Orne le .
Aboutie
Cher/Chère PREF61 PREF-BSI,
Le document "2022 18 mars Compte rendu commission sign.pdf" n'est pas en rapport avec l'installation de Putanges le lac,...
Directive européenne devoir de vigilance
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Très en retard.
Cher/Chère DGA-SAJI Affaires-juridiques-internes,
Sauf erreur de ma part, je n'ai pas reçu les documents demandés en application de la loi n° 78-575...
Directive européenne devoir de vigilance
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Très en retard.
Cher/Chère Prada - SG/DAJ/AJAG - SG/DAJ/AJAG emis par COCHU-GUILLEMAIN Florence - SG/DAJ/AJAG5,
Sauf erreur de ma part, je n'ai pas reçu les document...
Directive européenne devoir de vigilance européen
Message de suivi envoyé à Ministère de la Justice le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de la Justice,
Sauf erreur de ma part, je n'ai pas reçu les documents demandés en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet...
Directive européenne devoir de vigilance
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'économie, des finances et de la relance,
Sauf erreur de ma part, je n'ai pas reçu les documents demandés en application de...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Corse le .
Information non détenue
Bonjour,
Non la concertation n'a pas encore eu lieu.
Cordialement,
Isabelle COQUELLE
Cheffe de l'unité transition énergétique, adjointe à la chef...
Morts violentes au sein du couple, audit de l'IGPN sur la qualité d'accueil et données de signalements
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard.
Cher/Chère DLPAJ PRADA,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicati...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires
Demande envoyée à Conseil départemental - Guyane le .
Très en retard.
Monsieur le Président du Conseil départemental de la Guyane,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Charente le .
Partiellement aboutie
Monsieur le Président du Conseil départemental de la Charente,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Corrèze le .
Très en retard.
Monsieur le Président du Conseil départemental de la Corrèze,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais...