Madame, Monsieur, Bonjour,
J'ai bien reçu votre message du 25 janvier 2024 sollicitant la communication de listes de subventions accordées par le Cons...
Bonjour,
Comme suite à votre demande et dans le prolongement du message envoyé le 6 février, vous trouverez ci-joint la liste des subventions accordée...
Bonjour,
Suite à la demande formulée via le site de l’association Madada relative à
la transmission des documents administratifs suivants :
liste...
Bonjour suite à votre demande en date du 31 mai 2023, je vous prie de bien
vouloir prendre connaissance de la réponse du président du Conseil
départe...
Madame, Monsieur, bonjour,
J'accuse bonne réception de votre demande de documents administratifs.
Cette demande a été transférée au service idoine qu...
Bonjour,
ci-joint les listes demandées.
Pour information, les subventions faisant l’objet de conventions sont mis en ligne chaque année depuis 2021 à c...
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande du 25 janvier 2024 portant sur les listes des
subventions accordées par le Conseil départemental d...
Bonjour,
Vous trouverez ci-dessous les liens vers les informations demandées publiées en OPENDATA par le Département de la Savoie
https://www.data.go...
Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’a...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande de communication de la liste des subventions
accordées par le Conseil départemental du Rhône au titre des ex...
Bonjour,
Je fais suite à votre mail ci-dessous et vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe.
Bien cordialement,
Mar...
Bonjour Monsieur,
Je me permets de revenir vers vous suite à votre sollicitation du 25
novembre dernier relative à la communication des données es...
Bonjour,
Suite à votre demande ci-dessous, nous vous informons que les listes des
subventions accordées par le Conseil Départemental pour les années...
Monsieur,
Par un courriel en date du 7 décembre 2023, vous avez saisi le Département
de l’Ain d’une demande de communication portant sur les doc...
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande du 25 janvier dernier, je vous prie de bien
vouloir trouver ci-joint dans un fichier au standard ouve...
ERRATUM :
Vous trouverez en pièce jointe un courrier signé accusant réception de votre demande (veuillez ne pas tenir compte du précédent accusé de ré...
Madame, Monsieur,
À la suite de votre demande, je vous informe que l’ensemble des
informations dont vous souhaitez la communication sont libreme...
Madame, Monsieur,
Le Département de la Vienne accuse bonne réception de votre demande de
communication de documents administratifs, reçue le 25 janvi...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Cordialement,
[1]My Logo LEGEN...
Madame, Monsieur bonjour,
Vous trouverez ci-joint le courrier de réponse à votre réponse ci-dessous.
Bien cordialement.
Quentin PETIT...
Madame, Monsieur,
Pour donner suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le courrier qui vous est destiné.
Cordialement,
www.aisne.com...
Bonjour,
Suite à votre demande datant du 7 mars 2023 relative au répertoire
d’informations publiques (RIP), veuillez trouver ci-joint la réponse...
Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre demande de communication, reçue le 23
août 2023.
Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de ma considér...
Madame, Monsieur,
J'accuse réception de votre demande, effectuée par voie électronique, en
date du 25 janvier 2024, portant sur la communication...
Bonjour,
En réponse à votre courriel du 13 mars 2024, je vous prie de bien vouloir
trouver le courrier, ci-joint, omis lors de mon précédent envoi....