Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 9)

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Aboutie

Bonjour Monsieur SAVAETE, En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ les données relatives aux subventions accordées par l...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Aboutie

Bonjour   Vous trouverez ci-jointe, la réponse du Département d’Eure-et-Loir à votre demande de communication de documents administratifs.    ...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Recours amiable envoyé à Préfecture - Essonne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère section armes, Merci de votre réponse. En considérant donc que le contenu du document est concerné par la sécurité publique, il reste néan...
Division des indicateurs épidémiques et hospitaliers selon le statut vaccinal des patients
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Division des indicateurs épidémiques e...
Donnees TousAnticVoid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Très en retard.

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Données des capteurs de comptage cycliste
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Aboutie

Cher/Chère Communauté d'agglomération du pays d'Aix-en-Provence (CPA), A l'attention de Monsieur Marc BERARD, désigné PRADA pour la collectivité, E...
Liste des logements potentiellement indignes par commune
Réponse de Agence nationale de l'habitat (Anah) - Paris 15e le .

Information non détenue

Bonjour, Au niveau de la délégation locale de l'Anah de Paris, nous ne pouvons répondre à votre demande, mais je vous conseille de joindre l'agence...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande, vous trouverez en PJ les listes des autorisations de voirie relatives aux réseaux de télécommunications et aux ré...
Statistiques sur l'utilisation de TousAntiCovid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Analytics TousAntiCovid
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Chère madame Cabesos, Je vous remercie pour la transmission de ces données. Cependant, elles ne répondent que partiellement à ma demande. 1. D'une...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Bonjour,  Veuillez trouver en pièce jointe  les autorisations de voirie délivrées par le Département de la Seine-Saint -Denis pour les travaux suivan...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Unité territoriale - Gironde le .

Erreur lors de l'envoi

La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Monsieur Veuillez  trouver ci après le lien vers le site de la CADA: [1]https://www.cada.fr/20213227 Veuillez trouver ci joint la liste des établis...
Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .

Refusé.

Monsieur, Le 21 juin dernier, vous m’avez adressé un courriel relatif à la communication de deux documents administratifs détenus par le Health Data...
Montant subventions "soutien aux projets industriels" Plan de relance France 2030
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé.

Monsieur Goldenberg, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication...
Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Refusé.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...