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Listes des arbres gérés par la ville
Réponse de Mairie - Champigny-sur-Marne le .
En attente de classement
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Champigny-sur-Marne
([Mairie - Champigny...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pyrénées Haut Garonnaises le .
Erreur lors de l'envoi
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secretratit wasn't found at ccphg.fr.
dada+...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande du 27 février 2024, je vous prie de trouver le
courrier ci-joint.
Cordialement
Direction des finances et des a...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez joints les éléments de réponse à votre demande concernant la Ville de SAINT-CYR-SUR-LOIRE.
Les services se tiennent à votre...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .
En attente de classement
Your message to the Microsoft 365 group [ad93 request email] couldn't be
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The group dsa isn't set up to receive messages from
[FOI #46491...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .
Aboutie
Bonjour,
Depuis la loi modifiée sur les archives de 2008 (codifiée dans le Code du Patrimoine), les archives et les documents administratifs ont la m...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les éléments
que nous pouvons vous fournir.
Bien cordialement,
Département...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Bonjour,
vous trouverez ci-joint les éléments demandés dans votre mail du 25
janvier dernier
Cordialement,
[1][IMG]
Philippe CROS
Directeur délég...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Monsieur,
Voici les éléments demandés.
- le lien de notre profil acheteur pour accéder aux données essentielles
(format JSON) :
[1]https://www.marc...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .
En attente de classement
A l'attention de Rémy Goubert, président
Monsieur,
Vous avez sollicité par courriel en date du 29 mars 2024 l’accès aux cahiers du « Grand débat » d...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .
Aboutie
Monsieur Savaete,
Les données essentielles du Département du Bas-Rhin sont disponibles sur notre profil acheteur, Alsace Marchés Publics (https://port...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Bas-Rhin le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host mail.dgfip.finances.gouv.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more r...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Bas-Rhin. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Conseil départemental du Bas-Rhin supprimé au profit de la Collectivité européenne d'Alsace.
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Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie de Strasbourg
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Liste des rapports d'inspection
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Procès en cours à l'encontre de l'Hôpital Delafontaine
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Monsieur
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Demande accès document administratif - Mise en œuvre peine complémentaire d'inéligibilité 2010-2023
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Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Observatoire des peines d’emprisonnement ferme prononcées par les tribunaux correctionnels ou en plaider-coupable
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
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Monsieur LIBEAU,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe le document dont vous
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Bonjour,
Je suis en congés jusqu'au 5 mai inclus.
En mon absence, vous pouvez prendre l'attache de Sandra LEMIRE qui gère
mon agenda et vous or...
Demande de publication des établissements habilités à délivrer le doctorat
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je vous remercie pour votre réponse.
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Demandes des PV établies à l encontre du Bar La Placette 13 rue de Montenotte 75017 depuis le 1 juin 2021
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Très en retard.
A l Attention de la direction des services juridiques de la la Mairie de Paris,
Madame, Monsieur ,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juil...