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Madame, Monsieur,
Je vous écris au nom « Future of Free Speech Project » (sous l’égide du groupe de réflexion Justitia, Université de Columbia et Uni...
Liste des agents de la Mairie qui ont été vaccinés à l'Hotel Dieu
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Très en retard.
Cher/Chère Mairie - Paris,
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Enquête administrative au collège Stanislas, établissement d'enseignement privé sous contrat d'association ,
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
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Expérimentation de la PP avec les sociétés BRIEFCAM et AQUILAE
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard.
Bonjour,
Ainsi que le mentionne l'annexe de la proposition de loi de finances 2020, la préfecture de police de Paris a lancé, avec l'aval de la DLPAJ...
certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Information non détenue
Bonjour,
Vous trouverez en PJ la réponse à votre demande.
Bien cordialement
Le bureau 3A de la DGEC
Le 21/07/2023 à 10:34, Prada - SG/DAJ/AJAG...
Bonjour Monsieur BERNE,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe.
Bien cordialement,
Frédéric PELTRIAUX
Chef du s...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
Aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication de documents
administratifs, portant sur la liste des subventions accordées par le
Cons...
Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
Réponse de Premier ministre le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-joint les documents que nous avons trouvés.
Il n'existe pas d'autres documents entrant dans le champ de...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Siège de Rouen le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur Baldeck,
comme je vous l'indiquais cette version provisoire ne peut être encore
diffusée, puisque non encore validée officiellement...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hauts-de-Seine le .
En attente de classement
D.1024/NB/84
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host mx04.cloud.vadesecure.com.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more rec...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Madame Cabanis,
Merci pour ce lien. Malheureusement je n'ai pas trouvé comment récupérer les données recherchées.
Disposez vous d'un mode d'emploi...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aude le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame,
Je vous remercie pour votre réponse. Malheureusement je n'ai pas trouvé de moyen de récupérer les données recherchées au format régle...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,.
Je vous remercie de votre réponse.
Je n'ai malheureusement pas trouvé sur votre site institutionnel l'endroit où récupérer la l...
nombre et liste des comptes bloqués par le compte @Elisabeth_Borne
Réponse de Premier ministre le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Par un courriel transmis le 28 août 2022, vous sollicitez le nombre et la liste des comptes twitter bloqués et masqués par le compte twitter...
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Information non détenue
Bonjour,
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Liste des personnes décédées du cyclone de 1928
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Information non détenue
Bonjour Madame,
Vous me demandez dans votre courriel daté du 14 octobre 2022, la copie de la liste des personnes décédées lors du cyclone de 1928.
Je...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande reçue par courriel en date du 31 mai
2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés.
Cor...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Champdivers le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Je n'ai pas reçu votre mail, notre adresse email a changé.
Veuillez noter la nouvelle adresse :
[adresse email]
CE MESSAGE NE SERA NI LU...
Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Procès-verbaux de la Police Aux Frontières
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .
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Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
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Cahiers de doléances numérisés
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Bonjour Monsieur
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Procès en cours à l'encontre de l'Hôpital Delafontaine
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Cher/Chère Tribunal d'instance de Bobigny,
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