Demandes similaires à 'Subventions aux associations octroyées par le FDVA' (page 16)
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Indre le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre courriel en date du 7 décembre 2020, les données dont vous souhaitez obtenir communication sont publiées par le Dép...
données relative à la concentration de SARS-Cov-2 dans les eaux usées
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Madame,
Je vous informe qu'aucun service du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche ne détient les documents demandés.
Il n'...
Liste des collèges et lycées ayant participé au PISA 2018
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez, ci-joint, le document demandé.
Bien cordialement,
Stéphanie Frain
Cheffe du bureau du droit des données et...
Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Parcours insertion emploi"
Demande envoyée à Ministère du travail. Commentée le .
Saisine CADA en cours
Avis CADA n° 20235476 du 12 octobre 2023 :
Monsieur Joran LE GALL a saisi la Commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré...
Demande document
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle e...
Données de consommation électrique des bâtiments publics du Grand Annecy
Demande envoyée à Grand Annecy le .
Aboutie
Cher/Chère Grand Annecy,
Sans interférer avec de précédentes demandes de ma part en cours de traitement, j'essaie ce service sur ce nouveau sujet....
Notre de frais du Maire de la Londe les Maures, Bilan et CdR
Demande envoyée à Mairie - La Londe-les-Maures le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industri...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Par la présente, je reviens vers vous suite à votre demande de
communication du répertoire d’informations publiques (RIP) du Dép...
Madame, Monsieur,
Nous accusons la bonne réception de votre demande de communication de
documents.
Nous vous informons qu’en vertu des dis...
Monsieur Leroy,
Nous avons bien reçu votre courriel du 28 mars 2024 portant demande de
communication des documents relatifs aux frais de déplacements...
Observatoire n°2020-06 intitulé : « Observatoire de l’armée de Terre 2035 ».
Réponse de Ministère des Armées le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents relatifs à
l’attribution de l’observatoire AdT 2035, veuillez trouver ci-j...
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe un courrier à votre attention.
Cordialement
Fanny DESSOLIN
Personne Responsable de l'Accès aux Documents...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .
Aboutie
Madame,Monsieur,
Je vous confirme la bonne réception de votre demande.
Ce courriel constitue l'accusé d'enregistrement électronique (AEE) au sens d...
Monsieur le président,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication du 28 mars 2024.
Vous en souhaitant bonne réception.
Salut...
Demande du code source et des exigences minimales matérielles et logicielles de France identité
Réponse de Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .
En attente de réponse
Bonsoir,
Nous vous invitons à prendre contact avec le ministère de l'Intérieur et des outre-mer.
Ce projet étant porté par France Titres.
Restant à...
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la réponse à votre mail du 28/03/24.
Vous en souhaitant bonne réception.
Cordialement,...
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le retour de votre demande,
Cordialement,
La Direction Générale
-----Message d'origine-----
De : Association Transp...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Croissy-sur-Seine le .
Aboutie
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande.
Je l'ai transférée en interne au service de la comptabilité.
Recevez, Monsieur, mes salutations disti...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Orens-de-Gameville le .
Aboutie
Monsieur LEROY,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe les documents demandés.
Vous en souhaitant bonne réception,
Cordialement,
Anne-...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Jacques-de-la-Lande le .
Aboutie
Bonjour
Suite à votre demande en date du 28 mars dernier, vous trouverez en copie :
- Un courrier de réponse signé par Madame la Maire
- Les éléments...
Bonsoir,
Nous accusons réception de votre courriel.
Nous vous répondons dans les meilleurs délais.
Bien cordialement,
Pascal DURAND,
Directeur Gé...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .
Aboutie
Bonjour,
Comme suite à votre demande et dans le prolongement du message envoyé le 6 février, vous trouverez ci-joint la liste des subventions accordée...
Monsieur le Président
Veuillez trouver ci-joint un courrier à votre attention.
Vous en souhaitant bonne réception,
Cordialement,
Anne CONTAMIN
Respon...
Bonjour Monsieur,
Je vous informe que le Conseil municipal de Chaville n'a pas voté, sur les ressources ordinaires de la commune, des indemnités au m...