Monsieur le Président,
Par courriel du 29 mars, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens versés par la préfecture de la Moselle à l'issue...
Bonjour,
Pour donner suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en
attache les documents et justificatifs des notes de frais de...
Bonjour,
Je vous confirme que M. le Maire de Mouans-Sartoux ne bénéficie d'aucune
sorte de remboursement de frais, ni de représentation (la commune...
-----Message d'origine-----
De : [nom caché]
Envoyé : lundi 27 décembre 2021 15:08
À : '[FOI #1506 email]' <[FOI #1506 email]>
Cc : [nom caché] <[adre...
Courrier départ ADI/2024/1113
en réponse à votre courriel
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande, qui sera traitée dans les meilleurs dél...
Monsieur,
Les données que vous sollicitez sont publiées en open data sur le site
data.gouv.fr depuis le lundi 8 mars 2021 par Santé publique Fra...
Monsieur,
Vous avez saisi les Archives départementales de la Seine-Maritime afin de demander communication des cahiers citoyens conservés sous forme n...
Bonjour Monsieur Savaete,
S'agissant de votre demande relative aux données essentielles de la
commande publique, il s'avère que ma collègue Mada...
Bonjour monsieur Marzolf,
Les données d'utilisation de StopCovid/TousAntiCovid, dont vous avez
demandé la communication dans votre message du 26...
Monsieur LACOMBE,
Bonjour,
Vous avez sollicité par courriel en date du 26 septembre 2023, la
communication de la liste des autorisations d...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande vous trouverez ci-joint les fichiers des listes
ministérielles des sportifs de haut niveau depuis 2015....
Bonjour,
Suite à l'avis positif de la CADA dans sa séance du 15 avril 2021 concernant la possibilité de publier la thermographie aérienne en ligne, ma...
Cher/Chère Mairie - Lyon,
L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la réponse de la
Région Auvergne-Rhône-Alpes à votre demande.
Cordialement,...
Madame,
En réponse à votre mail du 28 novembre dernier, je vous précise que l'article 13-1 figure bien dans le document adressé le 5/10/2023, mail ave...
Bonjour
Vous trouverez ci-joint le bilan insertion 2017
Sandrine AGUILHON
Direction des Ressources Humaines,
des Assemblées et des Finances
Cheff...
Bonjour,
En réponse à votre mail du 2 mars 2021, je vous prie de bien vouloir
prendre connaissance des documents en pièces jointes.
Je res...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industriel...
Monsieur,
Votre demande de communication de documents administratifs relevant de la
compétence de SPF, je la leur ai transférée, en vertu de l'a...
----- Message transmis -----
De : "[adresse email]" <[adresse email]>
À : "[adresse email]" <[adresse email]>
Envoyé : mardi 12 janvier 2021 à 10:04...
A l’attention de Guillaume LEROY
Association Transparence Citoyenne
Monsieur,
Par un courriel en date du 28 mars 2024, vous avez sollicité de la...
Monsieur le président,
A la suite de votre mail du 28 mars dernier, je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, les documents demandés.
Meilleures...