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Demande envoyée à Préfecture - Lot le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande de recours gracieux effectuée

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Demande envoyée à Préfecture - Maine-et-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Demande envoyée à Préfecture - Manche le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande envoyée à Préfecture - Mayenne le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande envoyée à Préfecture - Morbihan le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Demande envoyée à Préfecture - Nièvre le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande envoyée à Préfecture - Pyrénées-Orientales le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Demande envoyée à Préfecture - Réunion le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande envoyée à Préfecture - Sarthe le .

Aboutie

Cher/Chère Préfecture, En application des articles L311-1, je souhaite recevoir communication les rapports sur l'emploi des pistolets à impulsion éle...
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Demande envoyée à Préfecture - Savoie le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande envoyée à Préfecture - Tarn-et-Garonne le .

Information non détenue

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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Demande envoyée à Préfecture - Val-d'Oise le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Demande envoyée à Préfecture - Vendée le .

Partiellement aboutie

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Supprimée par le demandeur.

  Bonjour Madame PATRON,   Suite à votre mail du 04 juin 2020, nous vous prions de trouver en pièce jointe :   • le courrier de réponse à vo...
Etudes de réversibilité du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Le 20 juin dernier, vous m’avez adressé un courriel relatif à la communication de deux documents administratifs détenus par le Health Data...
Liste des notes de frais de Juin 2020 à aujourd'hui.
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Bonjour Monsieur, je fais suite à votre demande concernant la communication de documents relatifs aux notes de frais du maire. Une réponse à votre...
Processus de traitement des données relatives aux causes de décès
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Très en retard.

Chère ARS-HDF-VEILLESANITAIRE, Suite à ma requête initiée le 15/02/2023, j'ai bien reçu votre message du 27/02/2023 et vous en remercie. De même, j...
Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
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Aboutie

Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip. Cordialement, Guillaume Souberbielle Mission des achats SAAM - Achats 1 Ministère de l'édu...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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Message à l'attention de Monsieur Clément POURE  Monsieur, Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin de bien comp...
Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Le Cedef apporte une réponse à votre courriel du 27/10/19 Réf : 5199(2)/Madada/SE   Monsieur,   En réponse à votre demande, je vous informe q...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe des éléments ci-après :   La cartographie des risques d’atteinte à la...
Comptes administratifs de la Communauté de Communes Val de Drôme
Demande envoyée à Communauté de communes - Val de Drôme le .

Très en retard.

Chère Communauté de communes - Val de Drôme, Dans le cadre du contrôle des documents budgétaires, vous envoyez surement de manière dématérialisée à l...
Fichiers 3D des pleurants des tombeaux des ducs de Bourgogne
Demande envoyée à Mairie - Dijon le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Dijon, J'ai eu l'occasion de visiter le très beau musée des Beaux-Arts cet été et j'ai été très impressionné par les tombeaux des...