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Information non détenue
Madame, Monsieur,
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demande dont l’objectif est de permettre au plus grand nom...
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Monsieur,
Comme convenu, et pour faire suite au précédent courriel qui vous a été
adressé il y a peu, vous trouverez joints le CCTP et une premi...
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...
Monsieur,
Vous avez formulé le 20 novembre 2020 une demande d’ouverture des données du projet de recherche Obépine.
Le Groupement d’Intérêt Scientifiq...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Bonjour,
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priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...
Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Bonjour Madame,
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Cordialement
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-----Message d'origine-----
De : Banul...
Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Grande-Synthe
Réponse de Préfecture - Nord le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
En cas de refus opposé par une administration à une demande de
communication de document administratif, le demandeur a la possibil...
Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la
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prétexte...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande
de communication de documents administ...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joints :
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Bonjour,
Votre demande a bien été reçue et acceptée. L'envoi est en cours de
préparation au regard de son volume (extraction-envoi). Vous recevrez l...
Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement
Monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .
Aboutie
Bonjour,
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Cordialement,
Matthieu TISSERAND
Chef du Service assemblées, affaires juridique...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous.
Je vous prie de trouver, en pièce-jointe, les documents illustr...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
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Monsieur,
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N/réf. CGG/JC-2024 n° 890
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Bonjour,
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Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande d’obtenir les documents administratifs
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Bonjour Madame, Monsieur,
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Conseil national de l'industrie
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Partiellement aboutie
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Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM
Madame, Monsieur,
...
Cahiers de doléances numérisés
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .
En attente de classement
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Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
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* « Madame, Monsieur, la préfecture de la Corse-du-Sud a bien reçu votre
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Marchés publics entre l'association AFEJI et la Préfecture du Nord concernant les populations exilées à Grande-Synthe
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...