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A la suite de l’Avis n° 20236626 du 11 janvier 2024 de la Commission
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Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
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Aboutie
Monsieur,
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Monsieur,
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Monsieur,
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Aboutie
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Monsieur,
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Aboutie
Monsieur,
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Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
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Aboutie
Monsieur,
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Bonjour,
Par mail du 28 mars 2024, votre association a sollicité la ville d'Auray
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
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Monsieur,
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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
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Directrice adjointe
tél : [n...
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Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Bonjour Madame,
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Cordialement
Le secrétariat de la CADA
-----Message d'origine-----
De : Banul...
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
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Cordialement.
-----...
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande de communication de documents administratifs,
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Bonjour,
Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de
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Monsieur,
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Bonjour,
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Monsieur,
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Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
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Aboutie
Bonjour Madame,
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Aboutie
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3. ...
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Partiellement aboutie
Madame Patron,
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Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023.
Bien cordialement,
Le service des finances, de...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .
Partiellement aboutie
Suite au rejet par votre boite, le voici en dossier zippé.
Cordialement
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