Demandes similaires à 'Taux de poursuite vers l'enseignement supérieur pour chaque lycée de Nouvelle-Aquitaine' (page 4)

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Monsieur,   Je viens de vous envoyer un mail à l’instant mais n’étant pas sûre qu’il soit passé à cause des pièces trop lourdes, je vais réitérer...
Bonjour Madame PATRON,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents existants au sein du Département du Nord : -           Le d...
Bilan de l'activité des radars
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Victor ALexandre le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Pisa 2018
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Sm le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Pisa 2018
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Sm le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Madame, Je me permets de revenir vers vous dans le cadre du dossier cité en objet. Par courriel du 04 juin dernier, vous avez sollicité la communic...
Cher/Chère Rectorat - Académie de Créteil, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
Chiffre du taux de chômage par groupe d’âges de 2019 à 2021.
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Sylvère NGUEMA DE SOUZA le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher Ministère de l’intérieur, En application de la loi nº 78-58-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous souhaitons au titr...
Cher Institut national de la statistique et des études économiques, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admi...
Mobilier urbain
Réponse par Métropole de Lyon à coulombel le .

Aboutie

Bonjour, Nous avons bien reçu votre demande de données. Afin d'orienter correctement notre recherche auprès des différentes directions de la Métropole...
Données vecteur des sols dominants en France métropolitaine
Demande envoyée à INRA (Institut National de La Recherche Agronomique) par Gratier le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère INRA (Institut National de La Recherche Agronomique), En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Structure de la base de données des généalogies félines
Demande de recours envoyée à Livre Officiel des Origines Félines par Théo-Paul HAEZEBROUCK le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Livre Officiel des Origines Félines, N'ayant pas eu de retour suite à ma première sollicitation, je me permets de vous relancer. Sans nouv...
Dessins techniques des rames MS 61 du RER A
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens par Tomek Lecocq le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Régie autonome des transports parisiens, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Cher/Chère Centre du service national - Nouvelle Calédonie, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrati...
coût des panneaux logotés région Auvergne-Rhône-Alpes
Demande de recours envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes par PAPILLON David le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Cher/Chère Défenseur des droits, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Rapport "Métier 2019"
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous souhaitons recevoir...
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Fichier IPE - Déploiement du très haut débit en Isère
Demande envoyée à Conseil départemental - Isère par Tristan G. le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Conseil départemental - Isère, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Liste des dérogations à la carte scolaire
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Cécile Baron le .

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Haute-Loire, En application de la l...
Bonjour Monsieur, Toutes les données en lien avec les missions de la Sécurité sociale des artistes auteurs sont accessibles sur notre site internet. E...
Fiches techniques de la restauration scolaire de la commune
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Marseille, En tenant compte de l'avis CADA n° 20212066 du 27 mai 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 re...
Acces fiches techniques restauration scolaire
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Julien Houles le .

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...