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Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Le Cedef apporte une réponse à votre courriel du 28/10/2020 Réf : 2643(2)/Gendre/MB-RB   Monsieur,   Je vous indique que votre message de rel...
Bonjour, En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les différents éléments demandés. Cordialement Olivier MARTINY Directeur Sec...
Bonjour M. Taste Merci pour votre réponse et je comprends que dans sa formulation actuelle, vous puissiez avoir compris que je demandais un grand nom...
Bonjour,   Suite à votre de demande de statistiques du 16 janvier, au Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, n...
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Bonjour, Comme suite à votre demande, veuillez trouver en pièce jointe le fichier regroupant les années de 2017 à 2022. Malheureusement, nous n'avon...
Bonjour, Vous trouverez cette nomenclature sur le site internet du ministère de la justice, au lien suivant : https://www.justice.gouv.fr/documentatio...
Bonjour Monsieur SAVAETE, En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ les données relatives aux subventions accordées par l...
Bonjour, Les données de prélèvement sont téléchargeables à partir de notre site web de bassin : https://www.rhone-mediterranee.eaufrance.fr/ (rubrique...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Nîmes le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Bonjour   Le fichier d’envoi est trop lourd avez-vous une adresse postale     Cordialement,   Nathalie Wilhelm Directrice des Services...
Bonjour, Vous trouverez ci-joint les données relatives aux contentieux locatifs. Je souhaite vous alerter sur les données 2020 et 2021. En effet, la...
Bonjour, Nous accusons bien réception de votre demande. Cependant, la position de la Région est de transmettre ces informations sur des adresses mails...
Bonjour, Veuillez trouver ci-joint l'état annuel qui est présenté chaque année au Conseil Municipal conformément à la loi. Je vous remercie de me pré...
Bonjour, pour faire suite à votre demande vous trouverez en pj les notes de frais (déplacement, restauration, représentation) du Maire de Quimperlé s...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

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Bonjour Monsieur Savaete, Il faut donc vous rendre sur la plateforme [1]http://www.xmarches.fr , puis vous connecter (en créant un compte). Vous pou...
notes de frais du maire de Palaiseau
Réponse de Mairie - Palaiseau le .

Aboutie

Madame, A la suite de votre demande, je vous remercie de bien vouloir trouver ci-joint les notes de frais de déplacement, de restauration et de représ...
Bonjour,   Comme indiqué dans mon mail de réponse à votre demande initiale, l'art. L.311-2 du CREPA indique, nonobstant les dispositions de l'art. L...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Grenoble le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Bonjour M. Delarbre Merci d'avoir accusé réception de ma demande et d'avoir apporté ces éléments complémentaires. J'aimerais m'assurer qu'il n'y ai...
Monsieur, J'accuse bonne réception de votre demande que nous allons instruire . Cordialement Anne-Sylvie XAVIER-ROATTINO Direction Juridique [1...
Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, la réponse de la Commission relative à votre demande de communication de document admin...
Bonjour Monsieur, suite à votre demande du 16 septembre dernier, vous trouverez ci-joints les éléments demandés relatifs à l'appel à projet "financem...
La Quadrature du Net - Demande de documents administratifs
Message de suivi envoyé à Métropole Nice Côte d'Azur le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Par un message du 6 avril 2021, nous vous avons adressé une demande de communication de documents administratifs à laquelle vous n...