Bonjour,
Je me renseigne auprès des directions concernées sur la saisie des suites
données aux anomalies et je vous recontacte.
La catégorie PV VL T...
Madame, Monsieur,
Bonjour,
Vous nous demandez de nos services, au titre du droit d’accès aux
documents administratifs, la communication des docume...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez le jeu de données relatif aux
sentiers inscrits au PDIPR du Département des Pyrénées-Atlanti...
Bonjour,
La Métropole de Lyon accuse réception et enregistrement de votre demande de données du 30 juillet 2021. Elle a été transmise au service compé...
A l'attention de Mme Laure de La Raudière, Présidente.
Madame la Présidente,
Le 18 avril dernier, l'ARCEP rendait publique son observatoire de la s...
Bonjour Monsieur,
La Métropole de Lyon accuse enregistrement de votre demande du 06/12/2019 qui a été transmise au service compétent.
Nous vous inform...
Cher/Chère CABESOS, Sylvie (DGS/SG/DDUAJE),
Merci beaucoup pour votre retour rapide,
Oui tout à fait j'avais bien vu le lien vers data gouv dans vot...
La donnée a été publiée le 25 mars, cf. discussion
https://teamopendata.org/t/connaitre-les-parcelles-dont-le-proprietaire-est-une-personne-publique/2...
Bonjour,
La Métropole de Lyon accuse enregistrement de votre demande du 19/04/2021
qui a été transmise au service compétent.
Nous vous informerons...
La CADA a rendu l'avis favorable 20213247 le 17 juin 2021.
Je n'ai reçu aucune information quant à la suite qui allait être donnée.
La CADA a rendu l'avis 20214918 le 23 septembre 2021.
Il est favorable sur la position des feux en eux-même tel que demandé et défavorable sur la posi...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Monsieur,
Vous pourrez trouver ci-joint la suite donnée à votre demande de
communication CADA n° 22005447.
Nous vous prions de nous excuse...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Bonjour,
L'adresse mail de la mairie de Vailhan change et devient : [adresse email]
Aucune réponse ne sera donnée aux messages envoyés sur l'ancienne...
--- CECI EST UN MESSAGE AUTOMATIQUE ---
Cette boite mail sera très prochainement désactivée et n'est, dors et déjà, plus utilisée. Aucune réponse ne v...
Les services de la préfecture 74 ont été saisis pour rappeler à la mairie les termes de l'accord conclu avec la DDT74.
Aucune donnée n'a été publiée à...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Par ce message automatique, la Direction de la Culture et des Archives
accuse bonne réception de votre demande. Nous y répondrons dans les
meille...
Cher/Chère INRA (Institut National de La Recherche Agronomique),
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande de communication de documents
portant sur (i) les études de soutenabilité budgéta...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...