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Signalements d'anomalies sur la voie publique
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Je me renseigne auprès des directions concernées sur la saisie des suites données aux anomalies et je vous recontacte. La catégorie PV VL T...
Madame, Monsieur,  Bonjour,  Vous nous demandez de nos services, au titre du droit d’accès aux documents administratifs, la communication des docume...
Bonjour Monsieur, Suite à votre demande, vous trouverez le jeu de données relatif aux sentiers inscrits au PDIPR du Département des Pyrénées-Atlanti...
Base de données des projets de création de voirie
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Bonjour, La Métropole de Lyon accuse réception et enregistrement de votre demande de données du 30 juillet 2021. Elle a été transmise au service compé...
A l'attention de Mme Laure de La Raudière, Présidente. Madame la Présidente, Le 18 avril dernier, l'ARCEP rendait publique son observatoire de la s...
Permissions de voiries accordées
Réponse de Métropole de Lyon le .

En attente de clarification

Bonjour Monsieur, La Métropole de Lyon accuse enregistrement de votre demande du 06/12/2019 qui a été transmise au service compétent. Nous vous inform...
Nombre de décès en EHPAD COVID par semaine et par région
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Cher/Chère CABESOS, Sylvie (DGS/SG/DDUAJE), Merci beaucoup pour votre retour rapide, Oui tout à fait j'avais bien vu le lien vers data gouv dans vot...
La donnée a été publiée le 25 mars, cf. discussion https://teamopendata.org/t/connaitre-les-parcelles-dont-le-proprietaire-est-une-personne-publique/2...
Bonjour, La Métropole de Lyon accuse enregistrement de votre demande du 19/04/2021 qui a été transmise au service compétent. Nous vous informerons...
La CADA a rendu l'avis favorable 20213247 le 17 juin 2021. Je n'ai reçu aucune information quant à la suite qui allait être donnée.
Inventaire de la signalisation tricolore
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01. Commentée le .

Partiellement aboutie

La CADA a rendu l'avis 20214918 le 23 septembre 2021. Il est favorable sur la position des feux en eux-même tel que demandé et défavorable sur la posi...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Monsieur,   Vous pourrez trouver ci-joint la suite donnée à votre demande de communication CADA n° 22005447.   Nous vous prions de nous excuse...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vailhan le .

En attente de réponse

Bonjour, L'adresse mail de la mairie de Vailhan change et devient : [adresse email] Aucune réponse ne sera donnée aux messages envoyés sur l'ancienne...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Houssoye le .

En attente de classement

--- CECI EST UN MESSAGE AUTOMATIQUE --- Cette boite mail sera très prochainement désactivée et n'est, dors et déjà, plus utilisée. Aucune réponse ne v...
Données de mesures du niveau et de température du lac
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01. Commentée le .

Très en retard.

Les services de la préfecture 74 ont été saisis pour rappeler à la mairie les termes de l'accord conclu avec la DDT74. Aucune donnée n'a été publiée à...
Annexe conseil municipal du 17/11/2022
Demande envoyée à Mairie - Narbonne le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

    Par ce message automatique, la Direction de la Culture et des Archives accuse bonne réception de votre demande. Nous y répondrons dans les meille...
Données vecteur des sols dominants en France métropolitaine
Recours amiable envoyé à INRA (Institut National de La Recherche Agronomique) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère INRA (Institut National de La Recherche Agronomique), En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
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  Madame, Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande de communication de documents portant sur (i) les études de soutenabilité budgéta...
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