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Aboutie
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Aboutie
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Demande envoyée à Mairie - Pagny-sur-Moselle le .
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Cher/Chère Mairie - Pagny-sur-Moselle,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...
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Demande envoyée à Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...
Base d'accidentologie du SNOSM
Demande envoyée à Ecole Nationale de Ski et d'Alpinisme le .
Très en retard.
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Cher le .
Très en retard.
Monsieur le Président du Conseil départemental du Cher,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'a...
Bilan du référentiel de rémunération de 15 métiers du numérique en tension
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
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Cher Monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Loir-et-Cher le .
Partiellement aboutie
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Directive européenne devoir de vigilance européen
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de la Justice,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Directive européenne devoir de vigilance
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'économie, des finances et de la relance,
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Urbanisme - Marché n° 2MG000170 et autres offres
Demande envoyée à Mairie - Suresnes le .
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Cher/Chère Mairie - Suresnes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Statistiques d'utilisation et de fréquentation du simulateur "Retour en France"
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
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Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier
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demande de documents relatifs au projet de video surveillance à Forcalquier (04)
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Avortements des femmes de l'UE en France
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Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
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Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Charte de l'énergie
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
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Base de données des réseaux routiers
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
L'ensemble des données concernant le réseau routier ont fait l'objet d'une
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notes de frais Valérie Pecresse
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Cher/Chère Syndicat des Transports d’Île-de-France,
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Changement des livrees du materiel ferroviaire
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Subject: Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Compte administratif 2019
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