Demandes similaires à 'Vidéoprotection' (page 11)

État des indemnités

Partiellement aboutie

Bonjour, Veuillez trouver ci-joint la délibération demandée. Cordialement, Patricia DELATTRE Secrétariat général Douarnenez Communauté 75, rue Ar Vé...
Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu sur la boite mail de la sous-préfecture de Château-Thierry. Cordialement, Sous-Préfecture de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Albertville le .

Très en retard.

Le site de l’État en Savoie, (www.savoie.gouv.fr) permet d'obtenir des renseignements relatifs aux cartes grises, permis de conduire et, au service des...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture de Sarcelles le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Vous avez sollicité nos services par courriel. Nous accusons réception de votre demande. - Ressortissants étrangers : Les dema...
Bonjour, Suite à votre demande, je vous transmets les éléments. Cordialement.   Françoise Vives │Chef de service [2]Description : Description :...
Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées. Bonjour M...
Monsieur POURE,   Je vous adresse mes meilleurs vœux pour cette nouvelle année.   Pour faire suite au courriel que vous avez adressé à M. DERVI...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Soissons le .

Très en retard.

Bonjour, Vous avez envoyé un message à la sous-préfecture de Soissons. Votre message a bien été pris en compte. Pour toute question sur l'instructio...
Bonjour,   Je fais suite à votre demande de communication concernant l'ensemble des arrêtés préfectoraux autorisant l'installation des caméras de su...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Finistère le .

En attente de classement

Bonjour Je réponds à votre demande, en date du 29 mars dernier, d’accès aux cahiers de doléances, encore appelés cahiers citoyens, produits dans le...
Madame, Monsieur, Je fais suite à votre courriel du 1er mars concernant la communication d'arrêtés préfectoraux de caméras de surveillance. Je vous...
Monsieur Letty,   Pour faire suite à votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs, vous trouverez en pièce jointe, la répo...
Solution safe city fournie par la société DAHUA
Réponse de Mairie - Brienon-sur-Armançon le .

Partiellement aboutie

Bonjour M. Tesquet, Suite à votre demande de documents concernant la mise en œuvre d'un système de vidéoprotection sur la commune de Brienon sur Arma...
Bonjour Monsieur,   Pour répondre à votre demande de documents administratifs relatifs à des arrêtés préfectoraux, je vous remercie de vous rappro...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Vienne le .

Très en retard.

Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre message. Nos services s'engagent à traiter votre demande dans les meilleurs délais, soit au plus tard...
Madame, Monsieur,   Vous trouverez ci-joint un courrier en réponse à votre demande. Il semblerait que les liens internet intégré au courrier ne f...
État des indemnités
Réponse de Communauté - Quimperlé le .

Aboutie

Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le document demandé, qui a été présenté lors du conseil communautaire du 25/03. Cordialement,...
Bonjour, Afin de vous apporter une réponse au plus tôt, merci d'envoyer UN SEUL MAIL PAR DEMANDE. Pour le CERT CNI/PASSEPORTS : aucune information...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Cannes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Je ne pense pas être le bon interlocuteur. Pour les arrêtés préfectoraux, il faudrait vous adresser à la préfecture. Bien cordialement,...
Madame, Suite à votre demande, veuillez trouver en téléchargement les documents demandés. [1]https://we.tl/t-Zs6yuJfmEh Je vous rappelle que vous...
Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Réponse de Mairie - Paris le .

En attente de clarification

Bonjour Madame, Nous avons bien reçu votre votre demande d'accès aux statistiques relatives au nombre d’euthanasies pratiquées dans les fourrières ....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Germain-sur-Ille le .

Information non détenue

Bonjour, En réponse à votre demande, je vous informe que la commune ne dispose pas d'un répertoire des informations publiques numérique. En effet, a...
État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Clermontois le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Contrairement à l'année 2020, nous n'avons pas pu inscrire à l'ordre du jour du conseil de mars 2021 la délibération prévue à l'article L521...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Larnaud le .

En attente de réponse

Bonjour, Sauf erreur de ma part cette obligation ne concerne que les communes de plus de 3500 habitants ce qui n'est pas notre cas. Nous avons d'aill...
Monsieur,   Par courriel du 28 mars 2024, vous avez adressé une demande de communication des notes de frais de déplacements, de restauration et de...