Demandes similaires à 'Vidéoprotection' (page 9)

Réponse par Mairie - Jouy-en-Josas à johanvds le 1 juin 2023.

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Accès aux documents administratifs relatifs aux notes de frais.

Réponse par Mairie - Mortagne-sur-Sèvre à Rautureau le 1 juin 2023.

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Notes de frais - Maire

Réponse par Mairie - Veyrier-du-Lac à Coline Emmel le 31 mai 2023.

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Note de frais du Maire.

Réponse par Mairie - Cavalaire-sur-Mer à Christine Marcelli le 1 juin 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Mairie - Oursel-Maison à Open Knowledge France le 15 mai 2023.

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Notes de frais - Maire

Réponse par Mairie - Val-d'Isère à Coline Emmel le 31 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Mairie - Saint-Just-en-Chaussée à Open Knowledge France le 15 mai 2023.

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Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Crest

Réponse par Mairie - Crest à Thomas Parisot le 20 avril 2023.

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Notes de frais - Maire

Réponse par Mairie - Saint-Ambroix 30227-01 à Grou Alain le 1 juin 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Mairie - Saint-Leu-d'Esserent à Open Knowledge France le 15 mai 2023.

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Demande de notes de frais

Réponse par Communauté de communes - La Plaine de l'Ain à DUMAS le 1 juin 2023.

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Subventions aux associations octroyées par le FDVA

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par F. Marbach le 26 octobre 2019.

Aboutie

Monsieur le Ministre, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite obtenir communication...

Note de frais mairie de Fontenay le comte

Réponse par Mairie - Fontenay-le-Comte à William Jayberlinos le 1 juin 2023.

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Demande de communications des documents administratifs relatifs au dispositif de vidéosurveillance BriefCam mis en place sur la communauté de communes Cœur Côte Fleurie

Demande envoyée à Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie par Felix le 7 février 2022.

Partiellement aboutie

Monsieur le président de la communauté de communes Cœur Côte Fleurie, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du Code des r...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse par Préfecture - Ain à Alexandre Léchenet le 9 mars 2021.

Aboutie

Monsieur Léchenet, Je fais suite à votre mail du 04 décembre dernier par lequel vous nous avez interrogé sur l'emploi des pistolets à impulsion élec...

Liste des subventions accordées par la mairie entre 2014 et 2019

Demande envoyée à Mairie - Bègles par Pascal Romain le 26 novembre 2019.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...

Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19

Demande envoyée à Service d'information du Gouvernement (SIG) par Tristan G. le 26 mars 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Service d'information du Gouvernement (SIG), En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...

Liste des subventions accordées pour l'année 2022 et celles budgétisées en 2023

Demande envoyée à Mairie - Bagnolet par Thomas Stevelinck le 24 mai 2023.

En attente de réponse

Chère Mairie - Bagnolet, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...

Expérimentation RATP ligne 13

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par Clément Pouré le 22 juin 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19

Demande envoyée à Premier ministre par Tristan G. le 19 mars 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Premier ministre, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...

Vidéoverbalisation à Valenciennes

Demande envoyée à Mairie - Valenciennes par Lasselin Laurent le 2 juin 2023.

En attente de réponse

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Vidéoverbalisation

Demande envoyée à Mairie - Toulouse par Clément Pouré le 14 janvier 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Note produite par Accenture et adressée à la CNIL dans le cadre de son avis sur le VAC-SI

Demande de recours envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par David Libeau le 3 juin 2022.

Information non détenue

Saisine n°22005713 Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai fait une dema...

Expérimentation Cadense

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par Clément Pouré le 27 juillet 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision

Réponse par Mairie - Salon-de-Provence à Clément Pouré le 28 mai 2021.

Information non détenue

Monsieur , Je fais suite à votre demande du 3 mai 2021, ci-dessous, par lequel vous sollicitez communication des documents et annexes en notre po...