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Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .
Aboutie
Bonjour,
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ministère de la Justice pour obtenir communication :
• du règlem...
Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour
Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Bonjour Monsieur,
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Cordialement
Marion LEMAITRE
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demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
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des pièces adressées à votre attention.
Je vous en...
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .
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Monsieur,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie
Madame, Monsieur,
Bonjour,
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Morbihan le .
En attente de classement
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S’il s’agit d’une demande...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .
En attente de classement
A l'attention de Monsieur Rémy GOUBERT
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre demande.
Cordialement,
Archives Départementale...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Marne le .
Aboutie
Monsieur,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Marne le .
Très en retard.
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poste de chef de se...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Marne le .
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d'envoyer vos demandes aux adresses mails suivantes :
[adresse email]
═══...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Très en retard.
Bonjour,
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Aboutie
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Madame, Monsieur,
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Aboutie
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Bonjour,
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Cordialement,
La Direction des Usages Numériques
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mâcon le .
En attente de réponse
Bonjour,
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Merci,
L'équipe communication
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Partiellement aboutie
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Documents relatifs à l'installation de caméras de surveillance à Peltre
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Aboutie
Madame, Monsieur,
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Walter K...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Cahiers de doléances numérisés
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CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES VOSGES
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Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
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Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces-jointes le courrier de
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Bonjour,
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Demande CADA - Mairie de Suresnes | XXII
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