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Monsieur le Président,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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En attente de clarification
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Partiellement aboutie
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Sincère...
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commande publique, il s'avère que ma collègue Mada...
Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement
Bonjour,
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Bonne réception.
Monique HUSSENOT
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Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
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Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
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Aboutie
Bonjour Monsieur LE GALL,
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Bonjour,
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Demande Avis Encrochat
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Aboutie
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Saisine n° 21006909
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Bonjour.
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Message de suivi envoyé à Préfecture - Puy-de-Dôme le .
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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .
Aboutie
Bonjour,
Je ne peux hélas que répéter mon mail précédent, à savoir qu'à ce jour, nous ne pouvons que vous transmettre ce moyen, aucune autre solution...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Marne le .
En attente de classement
Bonjour,
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Bonjour,
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Information non détenue
Madame, Monsieur,
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Réponse de Archives départementales de la Mayenne le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Nord le .
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Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
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Madame, Monsieur,
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Demande envoyée à Préfecture - Ille-et-Vilaine le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
Demande envoyée à Préfecture - Morbihan le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Pour faire à votre demande du 22 juin dernier, et conformément aux
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