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Les notes de frais du maire du Mans en 2024
Réponse de Mairie - Le Mans le .

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Note de frais du maire de Le Mans
Réponse de Mairie - Le Mans le .

En attente de réponse

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Mans le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Mans le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Mans le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Le Mans le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Mans le .

Très en retard

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Metz le .

Aboutie

Nombre de verbalisations routières 2024 par code Natinf
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Amiens le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Données des PV (Police Municipale) sur automobilites (2024)
Réponse de Mairie - Amiens le .

En attente de classement

Nombre de verbalisations routières 2023 et 2024 par code Natinf
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Lille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Brest le .

Aboutie

Données de verbalisation de cyclistes par années
Réponse de Mairie - Chamalières le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Maire notes de frais
Réponse de Mairie - Montélimar le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Clichy le .

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Contrat entre la commune de Faches-Thumesnil et Voisins vigilants et solidaires
Réponse de Mairie - Faches-Thumesnil le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Monteux le .

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Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

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