Demandes similaires à 'procès verbal de la sous commission départementale pour la sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP'

PV de la sous-commission départementale Sécurité et dans les ERP
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie

Demande de l'ensemble des documents ayant mené à l'arrêté du 1er aout 2024 interdisant le transport d'alcool dans les lignes TER.
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie

Statistiques verbalisation
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Information non détenue

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

En attente de classement

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Vaucluse le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Information non détenue

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Mutation secondaire degré
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture de Seine-et-Marne le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Allier le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lannion le .

En attente de classement

Demande de communication des note de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Ciotat le .

En attente de classement

Dossier de subvention "Aménagement de la Mézeozen et prolongation de la vélo-route. Tranche 1" DETR 2023
Réponse de Préfecture du Finistère le .

En attente de classement

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Demande envoyée à Préfecture - Gironde le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .

En attente de classement

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Mayenne le .

En retard (plus de 30 jours)

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie