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Communication notes de frais de Mr le Maire.
Réponse de Mairie - Banyuls-sur-Mer le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur ,   En réponse à votre demande, en application de la loi n°78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs , vous...
Effectifs des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel, le 9 novembre 2021.  Votre demande est actuellement en cours d...
Bonjour Monsieur, J'accuse bonne réception de votre requête ci-dessous. Comme suite, je vous prie de trouver ci-annexé d'une part la convention es...
Cher Grand Annecy, Madame la Présidente, Cette nouvelle demande vous est adressée relativement à la compétence de collecte et le traitement des eaux...
Attribution du marché de l'OPAHRU
Réponse de Mairie - Bayonne le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, En réponse à votre demande d’obtenir les documents administratifs concernant l'attribution du marché visé en objet, j'ai l'honneur...
Bonjour, Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023. Bien cordialement, Le service des finances, de...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments relatifs aux subventions au titre des années 2019 et...
Bonjour, Voici une extraction pour la période 2018-2019. Je vous en souhaite bonne réception. Cordialement, Séverine Frère Conseil départemental de l...
    Bonjour M. SAVIGNAC,   Pour faire suite à votre demande en date du 30 juillet dernier, vous trouverez en PJ les quatre rapports d’expert r...
Madame, Monsieur, J'ai appris récemment par voie de presse (La Marseillaise, Décembre 2023) que la Région Sud et la SNCF allaient procéder, sous l’é...
Bonjour Monsieur LE GALL, Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année. En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...
CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Verbalisations nuisances sonores Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Bonjour Monsieur Giorgetti,   J'accuse réception de votre demande et la transmets au service compétent. Je vous remercie néanmoins de bien vouloir...
Bonjour Monsieur Marzolf,   Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de communication des audits de sécurité et de l’ana...
Bonjour, vous trouverez ci-joint les éléments demandés dans votre mail du 25 janvier dernier Cordialement, [1][IMG] Philippe CROS Directeur délég...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .

En attente de classement

Monsieur le Président,   En réponse à votre courriel du 29 mars 2024, par lequel vous sollicitez l'envoi des cahiers de doléances du département d...
Bordeaux, le 13 février 2024 Envoi dématérialisé [adresse email] objet : Demande de communication de documents administratifs : « Notices et plan du...
Documents relatifs à Agora
Réponse de Premier ministre le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur, Merci de votre intérêt pour l’application Agora.  Je vous prie de bien vouloir trouver ci-après les éléments de réponse à vos de...
Bonjour Monsieur,   Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés.   Bien cordialement, Chloé Poirot   Chloé Poirot...
Monsieur LACOMBE,   Bonjour,   Vous avez sollicité par courriel en date du 26 septembre 2023, la communication de la liste des autorisations d...
Monsieur,   Dans un courriel envoyé le 3 novembre 2023, vous avez souhaité obtenir l'accès à plusieurs documents en ligne – sans toutefois précise...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir des informations...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir des informations...
Types de logements construits dans le cadre des projets ANRU en cours au sein de la MEL
Demande envoyée à Métropole - Européenne de Lille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Chère Métropole - Européenne de Lille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...