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Accès aux DCE automatisée
Recours amiable envoyé à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aube le .

Aboutie

Bonjour, Suite à votre mail, veuillez trouver ci-joints les documents demandés. Cordialement. Pour une administration exemplaire, préservons l'en...
Bonjour,   Comme suite à votre demande et à notre accusé réception, vous trouverez en PJ les éléments demandés.   Bien cordialement,   Pas...
Annexe conseil municipal du 17/11/2022
Réponse de Mairie - Narbonne le .

Partiellement aboutie

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Bonjour monsieur, En préambule et à titre liminaire, je vous remercie de bien vouloir nous transmettre le mandat par lequel vous autorisez l'associat...
Bonjour Monsieur,   Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés.   Bien cordialement, Chloé Poirot   Chloé Poirot...
Madame, Monsieur, Je donne suite à votre courriel du 6 décembre 2023 qui a retenu toute mon attention. Vous sollicitez la DRAAF PACA pour communic...
Bonjour Monsieur LE GALL, Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année. En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Monsieur Veuillez  trouver ci après le lien vers le site de la CADA: [1]https://www.cada.fr/20213227 Veuillez trouver ci joint la liste des établis...
Madame, Monsieur, J'ai appris récemment par voie de presse (La Marseillaise, Décembre 2023) que la Région Sud et la SNCF allaient procéder, sous l’é...
Analytics TousAntiCovid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Supprimée par le demandeur.

  Bonjour Madame PATRON,   Suite à votre mail du 04 juin 2020, nous vous prions de trouver en pièce jointe :   • le courrier de réponse à vo...
Attribution du marché de l'OPAHRU
Réponse de Mairie - Bayonne le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, En réponse à votre demande d’obtenir les documents administratifs concernant l'attribution du marché visé en objet, j'ai l'honneur...
Cher/Chère Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents...
Bonjour Madame PATRON,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents existants au sein du Département du Nord : -           Le d...
Bonjour, vous trouverez ci-joint les éléments demandés dans votre mail du 25 janvier dernier Cordialement, [1][IMG] Philippe CROS Directeur délég...
Monsieur Pouré,   Suite à votre demande formulée par courrier électronique du 27 mai 2021, vous trouverez, en cliquant sur le lien ci-après, les d...
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Madame, Vous me faites part de votre difficulté à lire le fichier qui vous a été adressé en réponse à votre demande et désignez un fichier Word. Or,...
Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Woippy le .

Partiellement aboutie

Monsieur,   Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance des documents joints.   Sincères salutations.      ...
Documents liés à l'accord JETP de l'Afrique du Sud
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .

En retard (plus de 30 jours)

Chère Madame, Nous faisons suite à votre demande de communication d’informations relatives aux financements de la France en Afrique du sud via l'Afd...
Bonjour Monsieur Goldszmidt, Je ne suis pas certain de comprendre votre besoin. Je n'ai pas accès aux notes des élèves en flux continu. Pourriez v...