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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Aboutie
Monsieur,
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Provence-Alpes-Côte d'Azur aux fins d'obtenir communication de la l...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Val-dOise le .
Partiellement aboutie
Madame,
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Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
Aboutie
Bonjour,
Faisant suite à votre demande, vous trouverez, en pièce jointe, les
documents souhaités.
Bien cordialement.
Sébastien LETORT...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Indre le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour,
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ci-dessous), le Département est en mesure de vous apporter les...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande du 2 mars 2021, vous trouverez ci-joint les délibérations du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace du 2 j...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Plaine Vallée le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous informe que les documents
administratifs communicables contenant des informations pu...
Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes, les notes de fra...
Bonjour Monsieur ANDRE,
Vous avez saisi la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Avis du comité CARE
Refusé.
Bonjour Monsieur MARZOLF,
Vous avez saisi la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
d'une demande de communicat...
Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .
Aboutie
Bonjour,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Aboutie
Madame, Monsieur
Bonjour,
Vous avez sollicité par courriel en date du 25 janvier 2024, en
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Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Aboutie
Bonjour Monsieur
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Re...
Bonjour Monsieur,
Vous avez formulé par message ci-dessous référencé une demande de
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Nous vous informon...
Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie
Bonjour,
Suite à votre mail ci-dessous, je vous informe que le maire n'a bénéficié
d'aucun remboursement de frais de déplacement, restauration ou
re...
Monsieur,
Par message du 1er février vous avez indiqué votre souhait d’avoir
communication des études commandées au bureau d’études 6 t ces cinq...
Bonjour,
Suite à votre courriel en date du 22 juin, je vous prie de bien vouloir
trouver les documents existants demandés via l’adresse de téléc...
Madame, Monsieur,
Suite à votre mail du 28 mars, vous trouverez ci-joint les documents
sollicités.
Cordialement.
Direction Générale des...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vigneux-sur-Seine le .
En attente de clarification
Madame, Monsieur,
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Néanmoins, nous aurions besoin de précisions.
En...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle le .
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24/1709/643 HS
Monsieur le Président,
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Registre des déports des membres des cabinets
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Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
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déports des membres des cabinets des ministres, ministres délégu...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
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tableau de synthèse des permissions de voirie établie par not...
documents déposés concernant l'association ASPYC56
Réponse de Greffe des associations - Morbihan (Pontivy) le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande vous trouverez ci-joint copie des statuts de
l'association ASPYS56
En vous souhaitant bonne réception
Cordialement...
Statistiques sur les radiations des personnes inscrites à Pôle emploi de janvier 2012 à avril 2022
Réponse de Pôle Emploi le .
Aboutie
Link: [1]File-List
Link: [2]Edit-Time-Data
Bonjour,
Je fais suite à votre demande du 12 juillet et vous prie de trouver,
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Lille le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Je fais suite à votre demande de communication des arrêtés préfectoraux autorisant les caméras de vidéoprotection sur le territoire de...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
En réponse à votre courriel du 29 mars 2024, par lequel vous sollicitez
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