Demandes similaires à 'Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance' (page 17)

Bonjour, En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les différents éléments demandés. Cordialement Olivier MARTINY Directeur Sec...
Courrier n° A21-03335 De : LAURENT SAVAETE BORDEAUX Le : 24/02/2021   Objet : DEMANDE RECOURS   ************************************ Message comp...
Caméras-piétons Motorola
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard.

Bonjour, Je vous ai envoyé une demande d'accès à des documents administratifs à la date du 28 mai 2021. Un mois est passé, je me permets donc de vous...
Bonjour, Je fais suite à votre sollicitation reçue en date du 28 mars dernier, sollicitant l'accès aux notes de frais du Maire depuis le début du der...
Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Saisine CADA en cours

Bonjour,  Vous trouverez en pièce jointe un courrier à votre attention. Cordialement Fanny DESSOLIN Personne Responsable de l'Accès aux Documents...
Bonjour Monsieur, Veuillez trouver en pièce jointe copie de la réponse accusant réception de votre demande et indiquant l'instruction réalisée. Vous e...
Bonjour, Comme suite à la demande de M. Alexandre Léchenet qui lui soit communiqué le registre des déports des membres des cabinets de la ministre d...
Bonjour,   Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais.   Nous vous invitons à nous transmettre vot...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Garges-lès-Gonesse le .

Erreur lors de l'envoi

Bonjour, Vous avez contacté une adresse générique du service Communication de la ville de Garges-lès-Gonesse. Pour toutes vos demandes liées à l’E...
Bonjour, Suite à votre demande de communication de documents, vous trouverez ci-joint le nombre de sorties et de sanctions prononcées pour les années...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Brétigny-sur-Orge le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur,    Cette boîte email est dorénavant fermée. Afin d’améliorer la qualité et la rapidité des réponses adressées aux Brétignolais,...
[1]Logo Bonjour, Vous venez de m'envoyer un message. Pour qu'il soit délivré, je vous invite à cliquer sur le bouton ci-dessous et de recopier le c...
Bonjour Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous portant sur la communication des documents suivants : "- Les arrêté...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Roissy-en-Brie le .

En attente de classement

Bonjour, Pour toute demande auprès de services municipaux, merci de cliquer sur le lien suivant : https://www.espace-citoyens.net/roissyenbrie77/espac...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roissy-en-Brie le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Pour toute demande auprès de services municipaux, merci de cliquer sur le lien suivant : https://www.espace-citoyens.net/roissyenbrie77/espac...
Cher Monsieur,   Nous revenons vers vous à la suite de votre demande de communication de documents relatifs au dossier d'enregistrement de la cert...
Madame, Monsieur, Dans son édition du 29 septembre 2023, le journal Le Monde a publié un article intitulé : « Derrière le cas d’Orléans, le procès de...
Monsieur,   En retour de mail, vous informer qu'en effet, si l'obligation est faite aux collectivités territoriales de communiquer un état annuel...
Note de frais mairie de Riedisheim
Réponse de Mairie - Riedisheim le .

En attente de classement

Madame, Monsieur,   Vous avez fait une demande d’accès le 01/06/2023 via le portail Ma Dada aux documents administratifs suivants : • Notes de f...
Demande de documents publics
Recours amiable envoyé à Communauté de communes - Pays de Limours (CCPL) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Communauté de communes - Pays de Limours (CCPL), En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrati...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture de l'Oise le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Guadeloupe le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Pyrénées-Orientales le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Sarthe le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Somme le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...