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Très en retard.

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Données relatives aux démissions des professeurs titulaires et contractuels au sein de l'éducation nationale

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 8 mars 2022.

Aboutie

Cher Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratif...

Factures et bons de commande TousAntiCovid

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le 18 mars 2023.

Aboutie

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Aisne le 9 février 2024.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Pour donner suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le courrier qui vous est destiné. Cordialement, www.aisne.com...

Documents relatif a l'autorisation d'installation de videoprotection a Putanges Le Lac arrêté 1013-2022-067

Réponse de Préfecture de l'Orne le 30 mai 2022.

Aboutie

Bonsoir, vous trouverez, à nouveau en pièce jointe, le compte rendu de la réunion de la commission départementale de vidéoprotection du 18 mars 2022....

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Aube le 23 octobre 2023.

Information non détenue

Bonjour, En réponse à votre mail du 26 septembre dernier, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe. Bien cordial...

Demande CADA: AO 15-48587 /SPIE

Réponse de Eurométropole - Strasbourg le 24 février 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, Nous vous faisons suite à votre courriel du 4 février 2021 se rapportant à l'affaire en référence. Vous trouverez en pièce-jointe notre cour...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Aisne le 6 novembre 2023.

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Monsieur Latombe, Pour donner suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le courrier qui vous est destiné. Cordialement, LEGENDRE Flori...

Demande de communications des documents administratifs liés au relèvement à 90km/h

Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le 8 mars 2024.

Aboutie

Bonjour, Je me permets de revenir vers vous suite à votre demande en date du 8 février dernier et portant sur la communication des documents suivants...

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts

Réponse de Métropole de Lyon le 24 avril 2023.

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Cher Monsieur, En réponse à vos demandes de communication de documents qui nous sont parvenues les 24 et 29 mars derniers, vous trouverez ci-apr...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Croix 59163 le 25 avril 2024.

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Monsieur le Président, Monsieur Leroy, Par courriel en date du 28 mars, vous sollicitez la commune de Croix afin d'obtenir la communication des frais...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de Paris le 29 mars 2024.

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Archives de Paris Si vous avez fait une demande de recherche, merci de lire cet accusé de réception automatique. · Votre demand...

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »

Demande envoyée à Conseil départemental - Ain. Commentée le 27 avril 2024.

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Avis CADA n° 20241022 du 28 mars 2024 : Monsieur Joran LE GALL a saisi la Commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à...

Vidéoprotection

Réponse de Préfecture - Aube le 7 novembre 2021.

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Bonjour, Suite à votre mail, veuillez trouver ci-joints les documents demandés. Cordialement. Pour une administration exemplaire, préservons l'en...

Le nombre d’enquêtes fiscales ouvertes contre les entreprises

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 26 octobre 2023.

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Bonjour Monsieur, Nous vous prions de trouver ci-joint le lien vers le Document de Politique Transversale "Lutte contre l'évasion fiscale et la fra...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Cher le 23 août 2023.

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Hauts-de-Seine le 25 août 2020.

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Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le 25 avril 2024.

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Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre

Demande envoyée à Agence de lenvironnement et de la maîtrise de lénergie (ADEME) - Hauts-de-France le 17 juillet 2022.

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