Madame, Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents
administratifs en date du 25 janvier 2024, vous trouverez ci-joint,...
Madame, Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre demande en date du 24 août 2023.
Malheureusement, le Département de la Vienne ne dispose pas à ce...
Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre demande de communication, reçue le 23
août 2023.
Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de ma considér...
Monsieur,
vous souhaitez avoir accès aux cahiers de doléances du grand débat
national, en version numérisée. Les Archives départementales de la Vienn...
Monsieur,
Par courriel du 26 septembre 2023, vous sollicitez l’accès aux documents
suivants :
« La liste des autorisations de voirie déliv...
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe.
Cordialement,
Frédéric PELTRIAUX
Chef de service des affaires...
Bonjour Monsieur,
À la suite de votre demande reçue le 26 septembre dernier, je vous informe
que nous ne sommes pas en mesure de donner une répons...
Bonjour,
Je viens en réponse à votre demande concernant la mise à disposition d'un
tableau de synthèse des permissions de voirie établie par not...
Monsieur Lacombe,
Pour faire suite à votre courriel du 26 septembre dernier, je vous prie de trouver ci-joint un courrier de réponse de Monsieur le Pr...
Monsieur,
Ce lien cloud vous permettra d’accéder à l’ensemble des pièces demandées.
https://cloud.eurelien.fr/u/3MUdtPBFHb7OxR20/3a11ba47-2280-4205-80...
Monsieur.
J'accuse bonne réception de votre demande.
Bien cordialement,
Florian Fauconnier
Directeur
Personne Responsable de l'Accès aux Documents...
Bonjour Monsieur Lacombe,
Les fichiers demandés ont été déposés ici:
[1]https://trouver.datasud.fr/dataset/autorisations-de-voirie-du-domaine-publi...
Monsieur, bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier à votre
attention.
Vous en souhaitant bonne réception.
Le Départeme...
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande en date du 26 septembre 2023 et les éléments sollicités.
Cordialeme...
Madame, monsieur,
Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Madame, monsieur,
Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Madame, monsieur,
Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Madame, monsieur,
Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Madame, monsieur,
Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Madame, monsieur,
Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Madame, monsieur,
Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Madame, monsieur,
Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Madame, monsieur,
Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Madame, monsieur,
Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
Madame, monsieur,
Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...