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Recours amiable envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
Aboutie
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Echange avec l'entreprise Clearview
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Aboutie
Monsieur,
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Nombre de personnes primo-vaccinées et dépistées ayant bénéficié de la dérogation au Pass vaccinal jusqu'au 15 février 2022
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Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande de communication de documents administratifs en date du 27 janvier dernier et à votre relance du 16 février derni...
Indicateurs eaux usées Sars-Cov-2
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Madame,
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circulati...
Monsieur,
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en retour.
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Bonjour,
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Cordialement,
[1][IMG]
Philippe CROS
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Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .
Aboutie
Monsieur,
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Pourriez-vous nous communiquer une adresse mail personnelle...
Bénéficiaires de la Politique Agricole Commune
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Refusé.
Monsieur, Madame,
Par la présente, en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Liste des rapports d'inspection
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En attente de classement
Bonjour Monsieur,
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liste des rapports de l'inspection générale de l'environne...
Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Bonjour,
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Cordialement,
Pauline DANEU
Chargée d'études juridiques
DIRECT...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Bonjour,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Aboutie
Bonjour,
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Cordialement,
Jonathan DAVAL
Directeur adjoint des finances et du secrétariat général...
pays de provenance des étudiants étrangers à l’université de Lille ces 10 dernières années ?
Aboutie
Bonjour,
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Monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Information non détenue
V
VU la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de Solidarité active et
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Demande de recours gracieux effectuée
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Cher/Chère Caisse nationale des allocations familiales,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux
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Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .
Très en retard.
Bonjour, je vous remercie de me prouver que vous n'êtes pas un robot
Cordialement
-----Message d'origine-----
De : PATRON <[FOI #103 email]>
Envoyé :...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Partiellement aboutie
Cher/Chère Conseil départemental - Seine-Saint-Denis,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux
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Sorties du dispositif RSA et sanctions
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Cher Conseil départemental du Jura,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Hérault le .
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Val-de-Marne le .
Demande de recours gracieux effectuée
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