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Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Aboutie
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Aboutie
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Cordialement
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De : landeau, sébast...
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Demande envoyée à Ministère de la culture le .
Aboutie
Cher/Chère Ministère de la culture,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
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Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
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Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
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Information non détenue
M. BALDECK,
Vous avez sollicité la DREAL Bretagne et notamment ses unités
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Bilans Triennaux de la loi SRU
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales,
En application de la loi n° 78-575 du 17 j...
Effectifs policiers par circonscription / département
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande du 2 mars 2021, vous trouverez ci-joint les délibérations du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace du 2 j...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Madame,
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Cher/Chère Mairie,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication (d...
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...
Bonjour Monsieur,
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Partiellement aboutie
Monsieur,
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Cordialement,
Le service des affaires juridiques
-----Message d'origine---...
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Aboutie
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En réponse à votre demande de communication du code source de l'algorithme
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