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Etudes de réversibilité du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .

Partiellement aboutie

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Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

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État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Clermontois le .

Partiellement aboutie

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Demande CADA relative au projet Serenity
Recours amiable envoyé à Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Information non détenue

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Urbanisme - Marché n° 2MG000170 et autres offres
Demande envoyée à Mairie - Suresnes le .

Partiellement aboutie

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Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Réponse de Mairie - Orléans le .

Partiellement aboutie

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Allier le .

En attente de classement

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